Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESS 12/03/2018
PA relatif à l'horaire variable à la Cnav
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESS 04/12/2018
ACCORD RELATIF A LA QVT ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESS 12/12/2018
Souplesse organisationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESS 10/04/2019
Avenant de révision du PA relatif à l'accès des organisations syndicales et des représentants du personnel aux NTIC
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE 19/10/2018
Protocole d'accord relatif à la prise en charge de l'indemnité kilométrique vélo à la Cnav
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE 16/04/2019
Avenant de révision du protocole d'accord relatif à l'horaire variable à la Cnav
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE 15/05/2019
PA relatif aux moyens matériels alloués aux organisations syndicales au sein de la Cnav
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES 04/03/2021
Protocole d'accord relatif à la prise en charge du forfait mobilités durables à la Cnav
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES 13/04/2021
Avenant de révision du PA télétravail et du PA soupplesse organisationnelle
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES 14/10/2021
Avenant de révision du PA relatif aux moyens matériels alloués aux organisations syndicales de la CNAV
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES 11/07/2022
Avenant de révision du PA vote électronique élections représentants du personnel CSE et CA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES 10/03/2023
Avenant à l'avenant de révision du PA ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES 01/09/2022
Avenant de révision n°2 du PA mise en place du CSE et des représentants de proximité CNAV
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES 20/10/2022
PA sur la gestion des emplois et des parcours professionnels à la Cnav (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES 20/10/2022
PA relatif à la prise en charge du forfait mobilités durables à la Cnav
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES 09/11/2022
Avenant de révision du PA relatif à l’ARTT et du PA relatif à l’horaire variable à la Cnav – Expérimentation de la semaine de 4 jours à temps plein
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADI 22/02/2019
PROROGATION DU PROTOCOLE D’ACCORD REGIONAL DU 02/03/17 RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L’EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADI 08/02/2019
Accord relatif au télétravail à la Cnam
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADI 28/03/2019
Protocole d'accord relatif au déménagement du site de Valence
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse 28/06/2018
Mise en place du CSE et des représentants de proximité au sein de la Cnav
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse 28/01/2019
Avenant de révision du PA relatif à la mise en place du CSE et des représentants de proximité au sein de la Cnav
AVENANT

Accord d'entreprise Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse 23/06/2020
Protocole d'accord relatif à l'évolution salariale et au parcours professionnel des salariés mandatés de la Cnav
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse 15/01/2024
Qualité de vie et des conditions de travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Cnav
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse nationale d'assurance vieillesse 27/03/2019
Avenant au PA relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la Cnav
AVENANT

Accord d'entreprise Caisse nationale d'assurance vieillesse 18/02/2021
Avenant au PA relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la Cnav
AVENANT