Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE MSA LANGUEDOC 23/07/2018
Avenant accord d'entreprise compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE MSA LANGUEDOC 30/10/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE MSA LANGUEDOC 31/08/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 11/12/2018
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 20/02/2020
Un accord relatif au fonctionnement des IRP : Comité Social et Economique et Délégués Syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONAL BARREAUX FRANCAIS 17/02/2021
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONAL BARREAUX FRANCAIS 17/02/2021
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONAL BARREAUX FRANCAIS 17/02/2021
ACCORD COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONAL DES BARREAUX FRANCAIS 20/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE BARREAUX FRANCAIS 14/12/2021
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE BARREAUX FRANCAIS 31/05/2022
AVENANT A ACCORD COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE BARREAUX FRANCAIS 17/10/2022
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE BARREAUX FRANCAIS 25/10/2022
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE BARREAUX FRANCAIS 14/03/2024
AVENANT ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME-HOMME ET QVCT
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE BARREAUX FRANCAIS 18/07/2023
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME-HOMME, QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE BARREAUX FRANCAIS 17/10/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE 18/03/2021
Accord de méthode applicable dans le cadre de l’accompagnement des salariés concernés par la fermeture de trois sites secondaires de la DRSM Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE 29/06/2021
Protocole d’accord relatif aux mesures d’accompagnement des salariés concernés par les fermetures des sites secondaires de la DRSM Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE 08/03/2022
Avenant n°1 au protocole d’accord relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail du personnel administratif de la Direction Régionale du Service Médical Grand Est du 4 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE 28/02/2023
Avenant n° 2 au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du personnel adminisatratif de la DRSM Grand Est du 4 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE 21/03/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE A LA DRSM GRAND EST
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESS 25/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESS 25/10/2017
UN PROTOCOLE D'AACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESS 14/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELAIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE EELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CNAV
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESS 25/10/2017
PA relatif à l'expérimentation de l'indemnité kilométrique vélo à la Cnav
ACCORD