Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE 30/12/2024
accord relatif à la mise en place du Forfait Mobilités Durables au sein de la CPAM 92
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES YVELINES
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES YVELINES 11/06/2018
Avenant au protocole d'accord horaires individualisés au sein de la CPAM des Yvelines
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES YVELINES 06/11/2018
protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la mutualité fonction publique services au sein de la CPAM
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES YVELINES 22/01/2019
Protocole d'accord relatif à l'intégration des salariés de APRIA R.S.A au sein de la CPAM des Yvelines
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES YVELINES 21/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES YVELINES 19/12/2020
Avenant au protocole horaires individualisés applicable au CRIP
AVENANT
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU LOIRET
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU LOIRET 16/11/2022
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU LOIRET 10/02/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU LOIRET - CPAM DU LOIRET
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU LOIRET - CPAM DU LOIRET 18/07/2023
Protocole d'accord relatif à la prise en charge du forfait mobilités durables
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU V
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU V 15/02/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la CPAM du VAR
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU V 05/09/2019
Protocole d’Accord portant adaptation des stipulations des accords d’entreprise mentionnant les termes DP, CE et CHSCT
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 30/07/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 29/03/2022
Protocole d'Accord relatif à la mise en place du Vote Electronique à la CPAM du VAR
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 18/02/2022
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place du CSE concernant la designation d'un représentant de proximité sur le site de St Jean
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 27/04/2021
Protocole d'Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 08/03/2022
Avenant au Protocole d'Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 23/01/2023
PA sur la mise en place du CSE au sein de la CPAM du VAR
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 27/01/2023
Avenant au Protocole d'Accord relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 02/02/2024
Avenant portant prorogation du protocole d'accord du 27 avril 2021 relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 26/03/2024
Protocole d'Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 18/09/2024
Protocole d'Accord dans le cadre de la Responsabilité Sociale de l'Employeur, relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et l'aménagement des fins de carrière
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 24/02/2025
Protocole d'Accord sur les mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 24/03/2025
Avenant portant prorogation du Protocole d'Accord du 27 avril 2021 relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR 04/04/2025
Protocole d'Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE des PYRENEES-ORIENTALES
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE des PYRENEES-ORIENTALES 14/01/2021
Accord de méthode Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas