Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 04/12/2025
Protocole d'accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 26/12/2025
Protocole d'accord local relatif à la gestion personnalisée du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 26/12/2025
Protocole d'accord local relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 17/10/2025
Protocole d’accord relatif à la compensation de l’allongement du temps de trajet pour motifs professionnels des salaries de la CPAM de l’Essonne
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 01/10/2025
Un accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 10/10/2025
Un accord relatif au forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 16/12/2025
Protocole d'accord journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 27/02/2026
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des représentants du personnel au Conseil de la Cpam de la Nièvre
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 19/12/2025
ACCORD LOCAL RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES AU SEIN DE LA CPAM DE L’ARIEGE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 24/02/2026
Protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 84
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 84 12/11/2018
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la MFPS au sein de la CPAM
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 15/12/2017
Protocole d'accord relatif à la mise ne place du vote électronique des élections des représentants du personnel au conseil
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 26/10/2018
Mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 01/10/2018
Prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 17/10/2022
Un Protocole d'Accord relatif à la Mise en Place du Vote Electronique pour les Elections du Comité Sociale et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 09/11/2022
Un Accord relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 ( Mise en Place du Vote Electronique )
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 ( Mise en Place du Vote Electronique ) 17/10/2022
Un Protocole d'Accord relatif à la Mise en Place du Vote Electronique pour les Elections du Comité Sociale et Economique
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (Egalité Prof H-F - Accord) 20/12/2019
Promotion de la diversité, de l'égalité des chances et de la qualité de vie au travail
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (GENERALISTE 2019)
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (GENERALISTE 2019) 19/12/2018
Accord relatif à l'accomplissement de la Journée de Solidarité
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (GPEC)
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (GPEC) 05/07/2021
Gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (Généraliste - Salariés Contrats Transférés - Accord)
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (Généraliste - Salariés Contrats Transférés - Accord) 31/07/2025
Un Protocole d'Accord de Transition des Salariés de la DRSM Ile-de-France dont le Contrat est Transféré à la CPAM du Val-de-Marne
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (Protocole d'accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (Protocole d'accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels 11/12/2024
Protocole d'accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (Revalorisation Abonnements Transport)
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 94 (Revalorisation Abonnements Transport) 12/03/2024
Un Accord relatif à la Revalorisation de la Prise en Charge des Abonnements de Transport
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE AIN
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE AIN 27/08/2018
PA SUR LE TELETRAVAIL ET LA MISE A DISPOSITION DE BUREAUX NOMADES
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE AIN 06/12/2018
AVENANT AU PA RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET L'EGALITE DES CHANCES
AVENANT
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Faites le premier pas