Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE D'EURE-ET-LOIR 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL A LA CPAM D'EURE-ET-LOIR
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE BAYONNE 17/06/2020
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du pesonnel au CSE de la CPAM de Bayonne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE L'ESSONNE 24/10/2022
Avenant au protocole d'accord relatif au télétravail à la CPAM de l'Essonne du 5 août 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE L'ESSONNE 18/01/2023
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE 23/10/2019
Accord de méthode relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE 25/01/2019
Protocole d’accord de transition relatif à l’intégration des salariés de APRIA R.S.A. au sein de la CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA VIENNE 31/07/2025
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE PARIS 14/02/2020
Protocole d'accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE PARIS 18/06/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE PARIS 04/06/2021
Protocole d'accord relatif aux horaires variables à la CPAM de Paris (hors structures de soins et de prévention)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 06/02/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de Apria RSA au sein de la Cpam de Vaucluse
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 06/07/2020
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 31/05/2021
Avenant au protocole d'horaire variable du centre d'examens de santé du 18/09/2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 06/01/2022
Avenant au règlement d’horaires variables du 18/09/2001 portant sur les aménagements d’horaires réalisés à titre exceptionnel pour les agents du service Octoweb, 01/01/2022 - 01/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 28/06/2022
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail à la Cpam de Vaucluse 01/08/2022 - 31/07/2025
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 29/06/2022
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires à la CPAM de Vaucluse en 2022 01/01/2022 - 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 12/12/2022
Avenant de révision portant sur la prorogation du protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances du 27/12/2018 27/12/2022 - 30/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 21/03/2023
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances 21/03/2023 - 20/03/2026
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 21/05/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ACCES DES ORGANISATIONS SYNDICALES AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 16/10/2024
Avenant n°2 au protocole d'accord relatif à la mise en place du comité social et économique du 19 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES 14/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES HAUTES-PYRENEES 05/11/2018
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration de salariés de la MFP Services au sein de la CPAM 65
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE 12/06/2018
Protocole d'accord relatif aux conditions d'exercice du télétravail à la CPAM 92
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE 21/06/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE 29/06/2020
Avenant portant révision de l'accord relatif aux conditions d'exercice du télétravail conclu le 12 juin 2018 à la CPAM 92
AVENANT