Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports
IMPACT LOG
Accord d'entreprise IMPACT LOG 01/08/2024
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LA REMUNERATION, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA PROTECTION SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise IMPACT LOG 24/10/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INTELOG
Accord d'entreprise INTELOG 26/05/2021
Accord entreprise sur l'entretien professionnel
ACCORD
ISS L&P ISOVER
Accord d'entreprise ISS L&P ISOVER 28/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT PORTANT HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DE L’ETABLISSEMENT ISOVER
ACCORD
Accord d'entreprise ISS L&P ISOVER 28/06/2022
Accord collectif d’établissement instituant des garanties complémentaires « incapacité, invalidité, décès »
ACCORD
Accord d'entreprise ISS L&P ISOVER 28/06/2022
Accord collectif d’établissement instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
ITA LOGISTIQUE SAS
Accord d'entreprise ITA LOGISTIQUE SAS 20/03/2026
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL
Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 27/05/2019
ACCORD ATT EIT/ ERT
ACCORD
IVRY LAB
Accord d'entreprise IVRY LAB 01/07/2020
Accord sur le compte épargne-temps
ACCORD
Accord d'entreprise IVRY LAB 04/03/2021
Accord collectif sur les salaires pour l'année 2021
ACCORD
JCD LOGISTIQUE
Accord d'entreprise JCD LOGISTIQUE 27/06/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise JCD LOGISTIQUE 19/06/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 27/06/22 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise JCD LOGISTIQUE 22/07/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
JET AIR SERVICE FRANCE
Accord d'entreprise JET AIR SERVICE FRANCE 27/07/2023
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JF HILLEBRAND FRANCE
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et repos (RTT)
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 15/01/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 05/02/2019
PV clôture NAO
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 13/06/2019
Accord relatif au fonctionnement et aux commissions du Comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 08/01/2020
PV clôture NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 10/02/2021
PV D'ACCORD NAO 2020 2021
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 05/08/2021
Accord relatif à l'organisation du temps de travail et repos (RTT)
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 19/10/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 19/10/2021
accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 06/01/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2021/2022 PV d'Accord
ACCORD
Accord d'entreprise JF HILLEBRAND FRANCE 21/02/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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