Accords d'entreprise : Aide à domicile
OFFICE FIDESIEN TOUS AGES
Accord d'entreprise OFFICE FIDESIEN TOUS AGES 19/02/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE FIDESIEN TOUS AGES 19/12/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
OFFICE MEDITERRANEEN D INFORMATION ANIMATION LOISIRS OMIAL
Accord d'entreprise OFFICE MEDITERRANEEN D INFORMATION ANIMATION LOISIRS OMIAL 21/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
OFFICE MEDITERRANEEN D' INFORMATION ANIMATION LOISIRS
Accord d'entreprise OFFICE MEDITERRANEEN D' INFORMATION ANIMATION LOISIRS 21/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
OFFICE PERSONNES AGEES ELBEUF ET REGION
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES ELBEUF ET REGION 01/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE PERSONNES AGEES ELBEUF ET REGION 28/12/2021
PV ACCORD PARTIEL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
OPAER
Accord d'entreprise OPAER 04/12/2025
Négociation annuel obligatoire
ACCORD
OPTIMHOME SANTE
Accord d'entreprise OPTIMHOME SANTE 03/01/2025
Accord de substitution
ACCORD
ORGANISATION REUNIONNAISE D'INFORMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES
Accord d'entreprise ORGANISATION REUNIONNAISE D'INFORMATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES 27/09/2024
Accord de méthode sur l'organisation des negociations collectives dans l'association Oriapa 2024-2027
ACCORD
OSDB (Généraliste - Durée et Aménagement du Temps de Travail - Accord)
Accord d'entreprise OSDB (Généraliste - Durée et Aménagement du Temps de Travail - Accord) 01/10/2025
Un Accord d'entreprise sur la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
OUEST A DOM SERVICES
Accord d'entreprise OUEST A DOM SERVICES 05/11/2018
Un Accord d'entreprise du 5 novembre 2018
ACCORD
OUEST CHARENTE SERVICES
Accord d'entreprise OUEST CHARENTE SERVICES 18/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
OUIHELP
Accord d'entreprise OUIHELP 30/10/2018
L'organisation de la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise OUIHELP 19/01/2026
PROCÈS VERBAL DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
OXANCE SAP NICE
Accord d'entreprise OXANCE SAP NICE 01/03/2022
Accord de substitution portant sur le statut social des salariés du service aide et accompagnement à domicile
ACCORD
PAPOU ET COMPAGNIE
Accord d'entreprise PAPOU ET COMPAGNIE 08/08/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise PAPOU ET COMPAGNIE 08/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE METTANT EN PLACE LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
PAPP4
Accord d'entreprise PAPP4 24/09/2018
Accord d'entreprise du 24 septembre 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PAPP4 17/04/2020
Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD
PAPY BOOM 42
Accord d'entreprise PAPY BOOM 42 01/04/2018
Accord d'entreprise sur les indemnités de temps de trajat, frais km
ACCORD
PCI MAINTIEN A DOMICILE
Accord d'entreprise PCI MAINTIEN A DOMICILE 15/01/2019
accord d'entreprise sur le paiement trimestriel des heures de dépassement dans le cadre du temps partiel modulé
ACCORD
Accord d'entreprise PCI MAINTIEN A DOMICILE 15/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur les interruptions et les contreparties liées à l'organisation du temps partiel modulé
AVENANT
PERSERVICES
Accord d'entreprise PERSERVICES 17/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PETITS-FILS
Accord d'entreprise PETITS-FILS 14/12/2021
accord d'entreprise relatif à la durée et l'organisation du travail au sein de la société Petits-fils
ACCORD
Accord d'entreprise PETITS-FILS 06/12/2022
Accord collectif portant sur les conditions du maintien de salaire des salarié.e.s en arrêt maladie et en congé maternité
ACCORD
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