Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ALYS 19/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de "présence"
AVENANT

Accord d'entreprise ALYS 23/01/2024
Accord d'entreprise de substitution et d'harmonisation du statut collectif de l'association Alys
ACCORD

Accord d'entreprise AMABILIS 13 26/03/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail, les forfaits en jours et le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise AMABILIS 34 21/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMAD 15/09/2020
UN ACCORD EGLITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMAD 15/10/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMAD 18/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'UTILISATION DES VOITURES AMAD DU LITTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise AMAD 17/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION DES SALAIRES DES AIDES-SOIGNANTS, AUXILIAIRES DE VIE ET AGENT DE LIVRAISON REPAS
ACCORD

Accord d'entreprise AMAD 09/01/2023
Un accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AMAD DU LITTORAL 31/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMAD DU LITTORAL 01/10/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 31/03/2018 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise AMAD DU LITTORAL 23/06/2020
Un accord d'entreprise relatif à l'incidence des absences et l'acquistion de congés payés dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AMAD DU LITTORAL 04/01/2024
UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMADEUS AIDE ET SOINS 31/01/2019
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AMADEUS AIDE ET SOINS 04/06/2019
Accord entreprise du 04 juin 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMADEUS AIDE ET SOINS 01/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AMAELLES HAUTE LORE 27/07/2023
Avenant de révision de l'accord mobilité et horaires atypiques UNA43
AVENANT

Accord d'entreprise AMALLIS 25/04/2024
Plan d'action en matière d'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AMALLIS 23/10/2025
PLAN EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMARIC 25/06/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMB-ASSAD 23/10/2017
UN ACCORD FIXANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AMELIS DOMICILE SERVICES 23/07/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise AMELIS DOMICILE SERVICES 14/04/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AMELIS DOMICILE SERVICES 22/02/2021
ACCORD RELATIF AUX NAO POUR L ANNEE 2021 ET L EGALITE PRO ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMELIS DOMICILE SERVICES 24/05/2024
Accord d'entreprise relatif aux NAO, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD