Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise AMELIS DOMICILE SERVICES 20/05/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AMELIS DOMICILE SERVICES 22/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AMELIS DOMICILE SERVICES 22/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNÉE AVENANT N° 3 APPLICABLE AUX INTERVENANTS À DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise AMELIS DOMICILE SERVICES 22/07/2025
ACCORD COMPLEMENTAIRE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2025 AU SEIN DE LA SOCIETE AMELIS DOMICILE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise AMELIS DOMICILE SERVICES 23/01/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AMF-AD AFEJI 23/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT EXCEPTIONNEL SUR LE BUDGET DES OEUVRES SOCIALES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AMICIAL 24/10/2019
Accord sur le compte épargne temps (C.E.T.)
ACCORD

Accord d'entreprise AMICIAL 27/08/2019
Accord sur les modalités de mise en place du Comié Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise AMICIAL 01/04/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 01/01/2021 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMICIAL 01/04/2021
Accord portant sur le recours au dispositif de visioconférence 01/01/2022 - 31/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise AMICIAL 06/12/2021
Accord portant sur la mise en place de Représentants de Proximité 01/01/2022 - 19/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMICIAL 23/11/2022
NAO 2022 01/01/2022 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMICIAL 25/10/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats du CSE 25/10/2023 - 08/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMICIAL 05/10/2023
Accord collectif relatif au vote électronique 05/10/2023 - 04/10/2027
ACCORD

Accord d'entreprise AMICIAL 19/04/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AMPAD 15/12/2023
accord d'entreprise en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AMPAF 15/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LES ASTREINTES CONCLU LE 22/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise AMPAF 03/06/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE EXPERIMENTAL SUR LE TELETRAVAIL - 1ER JUILLET 2020 AU 30 JUIN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AMPAF 16/07/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMPAF 09/06/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANADOM 27/01/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANADOM 27/01/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ANADOM 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANADOM 28/04/2023
Accord sur la qualité de vie au travail (organisation du travail / absentéisme)
ACCORD

Accord d'entreprise ANADOM 28/04/2023
Accord relatif à la NAO 2023
ACCORD