Accords d'entreprise : Aide à domicile
ANADOM
Accord d'entreprise ANADOM 28/04/2023
Accord relatif à la mise en place de la Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE) du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ANADOM 11/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ANADOM 08/01/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ANADOM 11/12/2025
ACCORD NAO 2026
ACCORD
ANGE GARDIEN 30
Accord d'entreprise ANGE GARDIEN 30 13/11/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L’AMENAGENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 28/08/2014
AVENANT
ANGE GARDIEN SERVICES REUNION
Accord d'entreprise ANGE GARDIEN SERVICES REUNION 19/06/2025
PROCES VERBAL D ACCORD PARTIEL NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ANGE GARDIEN SERVICES REUNION 25/08/2025
Accord égalité professionnelle F H
ACCORD
ANIMAT ACTION SOCIALE PEVELE MELANTOI
Accord d'entreprise ANIMAT ACTION SOCIALE PEVELE MELANTOI 26/07/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
ANIMAT ACTION SOCIALE PEVELE MELANTOIS
Accord d'entreprise ANIMAT ACTION SOCIALE PEVELE MELANTOIS 28/09/2021
Avenant 1 - accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés et aux congés de fractionnement
AVENANT
Accord d'entreprise ANIMAT ACTION SOCIALE PEVELE MELANTOIS 28/09/2021
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2021-2024
ACCORD
Accord d'entreprise ANIMAT ACTION SOCIALE PEVELE MELANTOIS 05/04/2022
Accord d'entreprise relatif au paiement des kilomètres inter-vacations
ACCORD
ANIMAT ACTION SOCIALE PEVELE MELANTOIS - ANASOPEM
Accord d'entreprise ANIMAT ACTION SOCIALE PEVELE MELANTOIS - ANASOPEM 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 21/06/2018
Négociations annuelles obligatoires Accord 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 10/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 16/11/2018
Accord d'Aménagement du temps de travail du SAD
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 10/12/2018
ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 11/10/2019
Négociations annuelles obligatoires - Accord 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 02/12/2019
Démarche Compétences Stratégiques Phase 1 - Accord
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 22/11/2019
Avenant à l'accord de prévention de la pénibilité
AVENANT
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 29/09/2020
Activité partielle longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 29/12/2020
Accord APLD
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 15/12/2020
Accord Activité Partielle Longue Durée
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 26/03/2021
Accord d’entreprise portant sur les rémunérations
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 30/09/2022
Accord de négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022-2023
ACCORD
Accord d'entreprise ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES 16/05/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
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