Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise APAMAD 16/12/2022
Accord prime de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise APAMAD 10/01/2023
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APAMAD 10/01/2023
Accord sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise APAMAD 20/12/2021
Accord sur les frais de déplacements des aides à domicile et des auxiliaires de vie sociale
ACCORD

Accord d'entreprise APAMAD 30/07/2024
Avenant à l'accord relatif au versement d'une prime de pied levé
AVENANT

Accord d'entreprise APAMAD 15/01/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APAMAD 25/02/2025
Avenant à l'accord relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise APASAD SOINS PLUS 13/06/2019
ACCORDCONCERNANT LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES DIFFERENTES ASSOCIATIONS APASAD
ACCORD

Accord d'entreprise APASAD SOINS PLUS 22/11/2022
UES APASAD SOINS PLUS
ACCORD

Accord d'entreprise APEF 13/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEF SERVICES 26/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise APPETITS ET ASSOCIES (Durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit) 19/06/2025
Accord d'entreprise Appétits et Associés
ACCORD

Accord d'entreprise APPORT.TEMPS 10/06/2020
Accord d'aménagement sur l'année du temps de travail des salariés APPORT TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise APR SERVICES 23/01/2026
Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AQUARELLE HOME SERVICES 05/03/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 3 juillet 2016 portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AQUILA SENIOR SERVICES 18/12/2024
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUISERVICES 01/10/2019
AVANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 1 FÉVRIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise AQUISERVICES PROS 19/06/2018
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 1er FEVRIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ARADOPA 22/09/2020
Un accord portant sur la mise en place de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ARADOPA 03/08/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARADOPA 12/10/2023
Un accord portant sur la mise en place d'une CSSCT au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARADOPA 12/10/2023
Un accord portant sur le temps trajet domicile - lieu d'intervention
ACCORD

Accord d'entreprise ARADOPA 12/10/2023
Un accord portant sur le travail de nuit du service garde itinérante et aide à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise ARADOPA 12/10/2023
Un accord portant sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ARADOPA 07/11/2023
Un accord portant sur le remboursement de frais kilométriques pour les trottinettes électriques
ACCORD