Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 10/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 29/04/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 29/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 29/04/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CALENDRIER DE NEGOCIATION
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 07/12/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 07/12/2021
Avenant de révision à l'accord de substitution du 3 juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 15/02/2022
Avenant à l'accord collectif du 3 juillet 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 29/03/2022
Procès verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 08/11/2022
un avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 08/11/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 15/11/2022
Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 11/04/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 11/04/2024
Accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos au profit des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 11/04/2024
Procès-verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 18/06/2024
Avenant à l'accord relatif au cadre de mise en place du comité social et économique central et de ses comités économiques et sociaux d'établissement de l'UES ARCHIPEL
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 25/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 19/12/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif au cadre de mise en place du comité social et économique central et de ses comités sociaux économiques d'établissement de l'UES ARCHIPEL
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 08/04/2025
Procès-verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 08/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la transformation en temps de repos de la différence entre l'indemnité légale de retraite et l'indemnité conventionnelle de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 08/04/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 18/04/2025
Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche et des jours fériés sur l'île Molène (Convention collective du 21 mai 2010)
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 21/11/2025
Prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 20/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la durée quotidienne de travail et de repos quotidien sur île Molène
ACCORD

Accord d'entreprise ARDECHE AIDE A DOMICILE 12/12/2023
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion et à la reconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARDECHE AIDE A DOMICILE 12/12/2023
Avenant n°1 concernant l'Accord sur le télétravail signé le 4 août 2022
AVENANT