Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ASAD GOELO TRIEUX 12/05/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'election du CSE de l'ASAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASAD GOELO TRIEUX 18/10/2023
Egalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASAD SEINE ESSONNE 26/01/2018
AVENANT N° 3 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE (SSIAD) DE L'ASAD
AVENANT

Accord d'entreprise ASAD-SAAD 18/02/2021
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASAD-SAAD 18/03/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASAD-SAAD 07/10/2021
ACCORD D'ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION SUITE A LA FUSION ABSORPTION DES SERVICES D'AIDE DE MEUNG SUR LOIRE NEUVILLE AUX BOIS TIGY PAR L'ASAD DE LA FERTE SAINT AUBIN
ACCORD

Accord d'entreprise ASAD-SAAD 13/04/2023
ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASAD-SAAD 13/04/2023
ACCORD PORTANT SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASAPCHALLANS 04/04/2022
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASIMAT 13/11/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASIMAT 13/11/2023
ACCORD PARTIEL NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASMAD 26/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROGFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ETLES HOMMES, A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASP94 (Travailleurs handicapés (TH) 01/08/2025
Accord unilatéral de l'entreprise ASP94 relatif à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH)
ACCORD

Accord d'entreprise ASPAHD 86 11/02/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASPAS 05/01/2024
Accord annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASPAS 04/01/2024
Accord sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASPHODELES SERVICES 25/03/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASPR-77 10/12/2019
Accord d'entreprise du 10 décembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE BIEN-ETRE DES RETRAITES 20/09/2018
protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE BIEN-ETRE DES RETRAITES 12/11/2019
accord sur l'adaptation et la simplification de la BDES et sur les consultations récurrentes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE BIEN-ETRE DES RETRAITES 22/12/2021
accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE BIEN-ETRE DES RETRAITES 19/04/2022
accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE BIEN-ETRE DES RETRAITES 09/12/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ADMR COURCON 15/11/2024
accord collectif relatif au temps de travail efectif
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ADMR LOULAY 23/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD