Accords d'entreprise : Aide à domicile

ARDECHE AIDE A DOMICILE

Accord d'entreprise ARDECHE AIDE A DOMICILE 12/12/2023
Procès verbal d'accord partiel dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

ARDECHE AUTONOMIE A DOMICILE

Accord d'entreprise ARDECHE AUTONOMIE A DOMICILE 16/12/2024
Avenant n°2 concernant l'Accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ARDECHE AUTONOMIE A DOMICILE 25/10/2024
Accord partiel dans la cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARDECHE AUTONOMIE A DOMICILE 16/12/2024
Accord partiel dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARDECHE AUTONOMIE A DOMICILE 20/01/2026
AVENANT N°3 CONCERNANT L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL SIGNE LE 4 AOUT 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ARDECHE AUTONOMIE A DOMICILE 20/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DES SALARIES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ARDECHE AUTONOMIE A DOMICILE 20/01/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ARIEGE ASSISTANCE

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 14/12/2017
accord sur la revalorisation des démarches de qualification
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 14/12/2017
accord sur les heures d'organisation du travail pour les intervenantes à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 14/12/2017
accord sur l'élargissement des dispositions CET
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 06/12/2018
Accord relatif à la modification de la période de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 09/11/2018
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 06/12/2018
Avenant à l'accord concernant les consultations récurrentes et la base de données unique de l'Association Ariège Assistance
AVENANT

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 06/12/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux dispositions spécifiques à la prévention de la pénibilité au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 06/12/2018
Accord d'Association relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes / la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 18/01/2019
Compte rendu réunion NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 12/12/2019
Renouvellement Accord d'Entreprise Gestion Prévisionnelle de l'Emploi et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 12/12/2019
Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place des 35 heures à la Résidence des 4 Vallées conclu le 27 avril 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 08/01/2021
Avenant à l'accord collectif sur la valorisation des démarches de qualification et des remplacements Accompagnant Educatif et Social
AVENANT

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 03/02/2023
Accord véhicule de fonction avec redevance
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 06/02/2024
Avenant n°1 à l'Accord sur le travail de nuit à la Résidence des 4 Vallées
AVENANT

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 07/05/2024
Accord d' Association relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes / la Qualité de Vie au Travail et le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 03/03/2025
Avenant n°2 à l'Accord concernant les informations-consultations annuelles récurrentes et la base de données unique de l'Association Ariège Assistance
AVENANT

Accord d'entreprise ARIEGE ASSISTANCE 03/03/2025
Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise relatif aux dispositions spécifiques à la prévention de la pénibilité au travail
AVENANT

ARLES VIEILLIR EN CITOYEN

Accord d'entreprise ARLES VIEILLIR EN CITOYEN 27/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE - LOI PORTANT MESURES D'URGENCEECONOMIQUES ET SOCIALES DU 24 DECEMBRE 2018
ACCORD

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