Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FAMILLES VIVADOM 09/04/2021
UN ACCORD RELATIF A L'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FAMILLES VIVADOM 09/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FAMILLES VIVADOM 09/04/2021
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FAMILLES VIVADOM 09/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DEPLACEMENTS ET TRAJETS DU PERSONNEL INTERVENANT A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FAMILLES VIVADOM 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FAMILLES VIVADOM 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ETRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FAMILLES VIVADOM 16/12/2021
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FAMILLES VIVADOM 16/12/2021
UN ACCORD SUR LES Déplacements et trajets du personnel intervenant à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FAMILLES VIVADOM 16/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DOMICILE EMPLOIS FAMILIAUX 13/12/2018
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DOMICILE EMPLOIS FAMILIAUX 28/05/2019
accord de substitution relatif aux déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DOMICILE EMPLOIS FAMILIAUX 15/12/2025
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DOMICILE SANTE 07/01/2020
avenant portant révision partielle de l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 8 août 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DPTALE D'AIDE A DOMICILE 07/05/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DPTALE D'AIDE A DOMICILE AUX PERSONNES ET L'ACCOMPAGNEMENT DE LA CORREZE 18/03/2022
accord temporaire portant sur l'indemnisation kilométrique des trajets professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DPTALE D'AIDE A DOMICILE AUX PERSONNES ET L'ACCOMPAGNEMENT DE LA CORREZE 12/01/2023
PERIMETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DE LICENCIEMENTS DANS LE CADRE DE LA RPOCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DPTALE D'AIDE A DOMICILE AUX PERSONNES ET L'ACCOMPAGNEMENT DE LA CORREZE 02/02/2023
CALENDRIER DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DE DIGOIN 14/02/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DE DIGOIN 21/02/2023
Accord relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DIEULEFIT 08/07/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DIEULEFIT et communes environnantes 06/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ALLOCATION COMPLEMENTAIRE EMPLOYEUR DANS LE CADRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LIEE A LA CRISE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise Association Domicile Action Armor 15/06/2020
accord d'entreprise sur la mise en place du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise Association Domicile Action Armor 15/06/2020
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise Association Ensemble Autrement 14/12/2020
Accord d'entreprise visant la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise Association Ensemble Autrement 10/09/2021
Accord de substitution à l'accord d'entreprise du 01/01/2020 relatif à l'instauration d'une prime mensuelle
ACCORD