Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 06/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 10/05/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 10/05/2019
AVENANT N°1 NAO 2018 RELATIF A L'ACCORD SUR L'ASTREINTE DES SERVICES TECHNIQUES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 22/12/2022
Accord de méthode relatif aux négociations portant sur l'organisation du temps de travail au sein de l'association Les Amitiés d'Armor
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 24/01/2023
Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 07/04/2023
Accord unanime relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 24/04/2023
Avenant temporaire n°3 à l'accord collectif relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail du 9 novembre 1999 et de l'avenant n°1 du 30 mai 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 17/01/2024
Avenant portant révision à l'accord de méthode relatif aux négociations portant sur l'organisation du temps de travail au sein de l'association les Amitiés d'Armor
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 20/02/2024
Avenant temporaire n°4 à l'accord collectif relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail du 9 novembre 1999 et de l'avenant n°1 du 30 mai 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 22/12/2022
Accord de méthode relatif aux négociations portant sur l'organisation du temps de travail au sein de l'association Les Amitiés d'Armor
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 28/05/2024
PROLONGATION de 6 mois de l’AVENANT TEMPORAIRE N°3 à l’ACCORD COLLECTIF RELATIF à la REDUCTION et L’AMENAGEMENT du TEMPS de TRAVAIL du 9 NOVEMBRE 1999 et de l’AVENANT N°1 du 30 MAI 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 28/06/2024
Avenant temporaire n°5 à l’Accord collectif relatif à la réduction et l’aménagement du temps de travail du 9 novembre 1999 et de l’avenant n°1 du 30 mai 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 28/06/2024
Avenant temporaire n°6 à l’Accord collectif relatif à la réduction et l’aménagement du temps de travail du 9 novembre 1999 et de l’avenant n°1 du 30 mai 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 28/08/2024
PROLONGATION de l’AVENANT TEMPORAIRE N°4 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 9 NOVEMBRE 1999 ET DE L’AVENANT N°1 DU 30 MAI 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 26/09/2024
Prolongation de l’Avenant temporaire n°6 à l’Accord collectif relatif à la réduction et l’aménagement du temps de travail du 9 novembre 1999 et de l’avenant n°1 du 30 mai 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 29/10/2024
AVENANT TEMPORAIRE N°7 à l’ACCORD COLLECTIF RELATIF à la REDUCTION et L’AMENAGEMENT du TEMPS de TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 13/12/2024
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Association Les Amitiés d'Armor
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 31/12/2024
Avenant n°5 accord d'entreprise régime de remboursement des frais de santé pour le personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 21/03/2025
PV D'ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 02/01/2025
Accord de méthode relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 11/12/2025
Accord instituant des mesures de prévention des facteurs de risques 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES FLEURINES 16/04/2018
Accord collectif relatif au travail de nuit au sein de la Résidence
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 21/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 27/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Association Les Lauriers Roses 05/06/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD