Accords d'entreprise : Aide à domicile

ASSOCIATION PRESENCE VERTE

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRESENCE VERTE 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif au Télétravail au sein de Présence Verte Charente
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRESENCE VERTE 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif au Télétravail au sein de Présence Verte Charente
ACCORD

ASSOCIATION PROTESTANTE DE SERVICES

Accord d'entreprise ASSOCIATION PROTESTANTE DE SERVICES 09/03/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PROTESTANTE DE SERVICES 21/02/2019
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PROTESTANTE DE SERVICES 20/01/2020
UN ACCORD SUR LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PROTESTANTE DE SERVICES 07/01/2021
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PROTESTANTE DE SERVICES 11/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION 2022
ACCORD

ASSOCIATION PROTESTANTE DES SERVICES

Accord d'entreprise ASSOCIATION PROTESTANTE DES SERVICES 20/02/2023
l'accord d'entreprise Négociation 2023
ACCORD

ASSOCIATION PYRENE PLUS

Accord d'entreprise ASSOCIATION PYRENE PLUS 27/10/2022
NAO 2022 PV ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PYRENE PLUS 03/11/2022
accord d'entreprise relatif au compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PYRENE PLUS 03/11/2022
visioconférence et audioconférence dans le cadre des réunions CSE
ACCORD

ASSOCIATION PYRENE PLUS SERVICES DE PROXIMITE

Accord d'entreprise ASSOCIATION PYRENE PLUS SERVICES DE PROXIMITE 30/11/2023
Accord d'entreprise portant sur le périmètre du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PYRENE PLUS SERVICES DE PROXIMITE 14/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la pose de jour de récupération sur compte de compensation
ACCORD

ASSOCIATION SAINTE ELISABETH

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE ELISABETH 26/09/2018
Accord d'entreprise relatif au travail des salariés de plus de 55 ans e 57 ans
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE ELISABETH 26/09/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE ELISABETH 19/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle enytre les hommes et les femmes
ACCORD

ASSOCIATION SANITAIRE ET SOCIALE

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANITAIRE ET SOCIALE 11/03/2021
Accord d'entreprise portant rénovation du statut collectif
ACCORD

ASSOCIATION SANTE AUTONOMIE

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE AUTONOMIE 30/06/2020
Accord d'Entreprise PRIME COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE AUTONOMIE 20/10/2020
Charte & Accord de Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE AUTONOMIE 10/05/2021
Accord d'entreprise - Période d'annualisation du temps de travail
ACCORD

ASSOCIATION SANTE SERVICES CHOLETAIS

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE SERVICES CHOLETAIS 26/08/2021
accord d'entreprise relatif à la revalorisation salariale Ségur
ACCORD

Association Pyrène Plus services de proximité

Accord d'entreprise Association Pyrène Plus services de proximité 07/02/2024
protocole d'accord préélectoral de l'élection 2024 du CSE
ACCORD

Association SADPA Anne-Marie Javouhey

Accord d'entreprise Association SADPA Anne-Marie Javouhey 02/01/2023
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Association Santé Autonomie

Accord d'entreprise Association Santé Autonomie 10/05/2023
Organisation des astreintes
ACCORD

association Pyrene Plus services de proximité

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas