Accords d'entreprise : Aide à domicile
ASSOCIATION SERVICE DE SOINS INFIRMIERS
Accord d'entreprise ASSOCIATION SERVICE DE SOINS INFIRMIERS 22/10/2019
LE PREELECTORAL DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CSE)
ACCORD
ASSOCIATION SERVICES A LA PERSONNE 83
Accord d'entreprise ASSOCIATION SERVICES A LA PERSONNE 83 18/11/2017
accord droit à la déconnexion
ACCORD
ASSOCIATION SOINS ET AIDE A DOMICILE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOINS ET AIDE A DOMICILE 27/06/2018
ACCORD D'ADAPTATION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOINS ET AIDE A DOMICILE 13/01/2022
Accord égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOINS ET AIDE A DOMICILE 19/07/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOINS ET AIDE A DOMICILE 21/11/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOINS ET AIDE A DOMICILE 31/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOINS ET AIDE A DOMICILE 07/10/2025
Accord d'adaptation des NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOINS ET AIDE A DOMICILE 21/11/2025
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
ASSOCIATION SOINS INFIRMIERS DOMICILE PERSONNES AGEES
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOINS INFIRMIERS DOMICILE PERSONNES AGEES 14/10/2021
LA PRIME ANCIENNETE, LA MAJORATION DIMANCHE ET JOURS FERIES, LA PRIME TUTORAT
ACCORD
ASSOCIATION SOLEINE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLEINE 09/05/2022
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLEINE 13/02/2024
AVENANT 1 A L'ACCORD DU COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 9 MAI 2022
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLEINE 15/07/2025
Accord relatif à l'Aménagement temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION SOLIDAIRE DE SOUTIEN A DOM
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDAIRE DE SOUTIEN A DOM 06/03/2019
ACCORD PRIME EXECPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDAIRE DE SOUTIEN A DOM 09/10/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
ASSOCIATION SOLIDAIRE DE SOUTIEN A DOMICILE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDAIRE DE SOUTIEN A DOMICILE 01/09/2024
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDAIRE DE SOUTIEN A DOMICILE 19/12/2024
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
ASSOCIATION SOLIDOM
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDOM 15/02/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDOM 09/08/2023
Accord prévoyant le versement d'une prime de transport
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDOM 09/08/2023
Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDOM 28/06/2024
Procès-verbal accord suite à la NAO de l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDOM 19/09/2024
Accord d'entreprise à durée déterminée prévoyant le versement d'une prime de transport
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDOM 09/10/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
ASSOCIATION TRAIT D UNION BOL D AIR
Accord d'entreprise ASSOCIATION TRAIT D UNION BOL D AIR 15/03/2021
UN PV NAO POUR 2021
ACCORD
Association SOLIDOM
Accord d'entreprise Association SOLIDOM 11/03/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée prévoyant l'augmentation du montant de l'indemnité kilométrique
ACCORD
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