Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAUBEUGEOISE POUR LE FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE 06/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAUBEUGEOISE POUR LE FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE 06/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN PLAN SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAUBEUGEOISE POUR LE FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE 06/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAUBEUGEOISE POUR LE FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE 06/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAUBEUGEOISE POUR LE FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE 06/01/2021
AVENANT 1 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAUBEUGEOISE POUR LE FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE 27/06/2023
Organisation des week end pour la reprise du CCAS de Caudry
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAUBEUGEOISE POUR LE FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE AFEJI 26/05/2025
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAUBEUGEOISE POUR LE FINANCEMENT DE L'AIDE A DOMICILE AFEJI 19/12/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO SOCIALE ANNE MORGAN 15/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'AMSAM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MOSELLANE D'AIDE AUX PERSO 30/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES EN EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MOSELLANE D'AIDE AUX PERSO 20/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MOSELLANE D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 12/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MOSELLANE D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 20/02/2025
ACCORD AMAPA (critères d'ordre de licenciement)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSERELLES SANTE ABC 29/06/2022
Accord sur les modalités d'application du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSERELLES SANTE ABC 29/09/2025
AVENANT A L'ACCORD SUR LES MODALITÉS D'APPLICATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L AIDE L ASSISTANCE ET LE SECOURS MUTUEL 28/06/2018
Modalités d'application de la modulation du temps de travail des salariés à temps plein
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L AIDE L ASSISTANCE ET LE SECOURS MUTUEL 13/03/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L AIDE L ASSISTANCE ET LE SECOURS MUTUEL 14/01/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L AIDE L ASSISTANCE ET LE SECOURS MUTUEL 25/08/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES 08/04/2020
accord d'entreprise sur l'allocation complémentaire employeur dans le cadre d'une activité partielle liée à la crise sanitaire du covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES 08/02/2018
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES - SERVICE AIDE A DOMICILE 01/03/2019
accord d'entreprise concernant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise Association PAPAVL MAD 12/12/2023
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association PAPAVL MAD 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise Association PAPAVL MAD 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la rémunération - Augmentation valeur des tickets restaurant
ACCORD