Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise BANC NATIONAL D'EPREUVE 06/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BANC NATIONAL D'EPREUVE 31/10/2023
Prolongation de la période de survie d'application de la convention d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise BATIPERFORM 26/10/2023
Accord relatif à la visioconférence pour l'organisation du CSE BATIPERFORM
ACCORD

Accord d'entreprise BATISCOPIE 04/12/2025
Accord sur la durée et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOFAQ LABORATOIRES 10/01/2025
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE BIOFAQ
ACCORD

Accord d'entreprise BIOQUAL 08/01/2026
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOGNE LABO'MBTP 21/03/2025
Accord d’annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BRUNERIE ENVIRONNEMENT 13/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 22/10/2019
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET MISE EN PLACE DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 20/04/2020
MESURE D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET JRTT - COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 08/12/2020
Accord relatif a la reconnaissance de l'ues btp consultants Citae MBA City
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 08/12/2020
ACCORD D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 20/01/2021
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 31/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 10/10/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 07/03/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 03/03/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 08/03/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CONSULTANTS 29/07/2026
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE L’UES
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU ACS 14/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU ALPES CONTROLES 23/01/2018
Négociation Annuelle Obligatoire du 23/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU ALPES CONTROLES 29/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU ALPES CONTROLES 01/10/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et le hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU ALPES CONTROLES 23/10/2019
Accord portant sur le recours au vote par voie électronique pour les instances représentatives
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU ALPES CONTROLES 28/05/2018
COMPLEMENTAIRE DE VACANCES
ACCORD