Accords d'entreprise : Autre mise à disposition de ressources humaines

Accord d'entreprise A.L.E.S.I-ASSOCIATION LANESTERIENNE ENTR'AIDE SOCIALE IMMEDIATE 28/09/2023
Accord relatif au forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise A.L.E.S.I-ASSOCIATION LANESTERIENNE ENTR'AIDE SOCIALE IMMEDIATE 26/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail applicable de l'établissement "association intermédiaire" de l'association ALESI
ACCORD

Accord d'entreprise ABYLSEN GAMMA 26/01/2021
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, AUX CONSULTATIONS RECURRENTES ET A LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ABYLSEN SIGMA 16/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE LA DÉCLARATION DE L’ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION EMPLOI 24/03/2023
Accord d'entreprise relatif aux droits des salariés Techniciens, Agents de Maîtrise, Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 02/07/2018
NAO 2018 relative aux salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 20/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 31/03/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 22/03/2021
Accord relatif à la negociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 26/04/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 11/10/2022
Accord relatif a la participation de l'employeur au financement des trajets des collaborateurs entre leur domicile et leur lieu de travail habituel au sein d'action et competence
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 12/01/2023
Accord concernant le renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 30/05/2023
Accord relatif à la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 30/05/2023
Accord relatif à la participation de l'employeur au financement des trajets des collaborateurs entre leur domicile et leur lieu de travail habituel
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 30/05/2024
Accord relatif à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 30/05/2024
Accord relatif à la prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 21/05/2025
Accord relatif à la participation de l'employeur au financement des trajets des collaborateurs entre leur domicile et leur lieu de travail habituel
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ET COMPETENCE 21/05/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ACTISS GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 25/07/2024
accord d'aménagement du temps de travail au sein du groupement d'employeurs Actiss
ACCORD

Accord d'entreprise ACTISS GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 01/01/2025
avenant de révision de l'accord collectif instituant un régime de frais de sante obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AD2H 23/10/2018
Un accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIANCE 28/12/2017
prévoyance non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIANCE 28/12/2017
prévoyance cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIANCE 31/03/2025
AVENANT 1 à l'accord ayant institué un régime obligatoire de prévoyance collective
AVENANT

Accord d'entreprise ADELIANCE 31/03/2025
AVENANT 1 à l'accord ayant institué un régime obligatoire de prévoyance collective
AVENANT