Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise PRO ARCHIVES SYSTEMES 29/08/2019
Accord d'adaptation des règles de négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PRO ARCHIVES SYSTEMES 03/10/2019
AVENANT ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PRO ARCHIVES SYSTEMES
AVENANT

Accord d'entreprise PRO ARCHIVES SYSTEMES 06/01/2021
Avenant N°1 Accord d'Entreprise relatif au congé annuel d'ancienneté en date du 04/03/2020
AVENANT

Accord d'entreprise PRO ARCHIVES SYSTEMES 06/01/2021
Procès Verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur le thème de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise PROACHAT 16/11/2020
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROACHAT 16/11/2020
Accord sur l'organisation de la réduction du temps de travail au sein de la société PROACHAT SNC
ACCORD

Accord d'entreprise PROACHAT 16/11/2020
accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PROACHAT 07/02/2022
AVENANT N°1 DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PROACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 20/12/2017
ORGANISATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL - ETABLISSEMENT DE NANTES
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 29/06/2018
Accord égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 19/03/2019
Accord sur le périmètre de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 24/04/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 24/04/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 22/12/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ORGANISATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAL DE L'ETABLISSEMENT DE NANTES
AVENANT

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 18/02/2021
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL UES PROCIVIS OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 19/10/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEINDE L'UES PROCIVIS OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 15/06/2022
Accord portant sur la modification du périmètre de l'Unité Economique et Sociale PROCIVIS OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS OUEST SERVICES 12/06/2024
Avenant Accord d'intéressement UES PROCIVIS OUEST - 2024
AVENANT

Accord d'entreprise PROLOG 29/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROLOG 14/10/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTION METIERS DE LA VILLE 28/03/2025
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTION METIERS DE LA VILLE 21/02/2025
acc méthode info consult CSEsur PSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRORALIM 25/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PROXITY 20/10/2020
avenant portant sur l'aménagement du temps de travail et salariés et la mise en place du forfait en jours en sein de l'entreprise
AVENANT