Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 06/10/2020
ACCORD DE METHODES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION LIEE A L'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE SYNTEC
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 07/01/2021
ACCORD RELATIF AU CALCUL DE LA PRIME D’ANCIENNETÉ DES NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 31/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 31/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SOCLE
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 31/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SURCOMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 05/05/2022
ACCORD DE TRANSPOSITION ET D'ADAPTATION PORTANT SU RLE CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 05/05/2022
Accord à durée déterminée concernant les mesures transitoires prises dans le cadre de la signature de l'accord de transposition et d'adaptation portant sur le changement de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 05/05/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL POUR LES SALARIES SEDENTAIRES BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 12/06/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE PROVOYANCE LOURDE "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES"
AVENANT

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 20/11/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNEELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 09/01/2025
Avenant de groupe n°1 accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé socle au 21/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 09/01/2025
Avenant n°1 a l'accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé surcomplémentaire du 31/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 08/02/2019
Accord sur la Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 16/04/2019
Accord portant reconnaissance d'une unité économique et sociale
AVENANT

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 16/04/2019
Accord unanime de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'UES Business & Decision
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 03/09/2019
Accord sur les modalités et conditions de vote par voie électronique pour les élections des membres du comité économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 03/09/2019
Accord portant reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 03/09/2019
Accord sur le nombre et la composition des collèges électoraux des représentants du personnel de l'UES Business & Decision
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 17/12/2019
Accord télétravail au sein de l'UES BUSINESS & DECISION
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 19/12/2019
Accord de mise en place de l'Indemnité Kilométrique Vélo (IKV) au sein de l'UES Business&Decision
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 04/12/2019
Accord sur les mandats de l'UES Business&Decision
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 03/09/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES BUSINESS & DECISION
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 06/02/2020
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES 02/04/2020
ACCORD SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES PRI DAN LE CADRS DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19 APPLICABLE A L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE BUISNESS ET DECISION
ACCORD

Accord d'entreprise BWH HOTEL GROUP FRANCE 07/02/2022
Avenant n°1 de l'accord entreprise relatif au télétravail au sein de la société BWH HOTEL GROUP FRANCE
AVENANT