Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca
BZ SERVICES
Accord d'entreprise BZ SERVICES 16/11/2017
Un Avenant au Plan d'Epargne Entreprise (Modification des ressources du Plan) initialement conclu le 3 juin 2016 et enregistré sous le numéro A02716001110/476
AVENANT
C.P.S.
Accord d'entreprise C.P.S. 26/03/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique de la société CPS
ACCORD
Accord d'entreprise C.P.S. 08/04/2020
accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise C.P.S. 24/05/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise C.P.S. 09/06/2021
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE LA SOCIETE CPS ACCORD D'ENTREPRISE du 01 mars 2021
ACCORD
Accord d'entreprise C.P.S. 17/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise C.P.S. 05/06/2023
ACCORD A DUREE DETERMINEE -NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise C.P.S. 16/05/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 ACCORD DU 16 MAI 2024 (Articles L.2242-1 et suivants du Code du Travail)
ACCORD
Accord d'entreprise C.P.S. 05/06/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (Articles L. 2242-1 et suivants du Code du Travail)
ACCORD
C2I PRODUCTION
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 10/07/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 16/12/2019
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 15/12/2020
Avenant à l'accord relatif à la mise en place de forfait annuels en jours
AVENANT
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 19/01/2021
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 26/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE CONCLUSION DE CONTRATS PRECAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 29/04/2021
ACCORD DEROGATOIRE RELATIF A LA FIXATION DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 17/06/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE CONCLUSION DE CONTRATS PRECAIRES
AVENANT
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 31/03/2020
Accord sur la fixation des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 09/11/2021
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 02/10/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 16/11/2022
accord relatif à l'évolution des coefficients
ACCORD
Accord d'entreprise C2I PRODUCTION 16/11/2022
accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
CABINET BECKER ET ASSOCIES
Accord d'entreprise CABINET BECKER ET ASSOCIES 24/10/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA RENONCIATION AUX CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
CAMALO
Accord d'entreprise CAMALO 29/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTNT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAP EST
Accord d'entreprise CAP EST 15/07/2024
accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD
CAPITOLE PRESTATIONS
Accord d'entreprise CAPITOLE PRESTATIONS 29/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2018
ACCORD
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