Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise CAPITOLE PRESTATIONS 28/03/2019
accord collectif sur le versement d’une prime exceptionnelle issue de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE PRESTATIONS 28/03/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAPRI'USSEAU 28/05/2021
Accord entreprise duree du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSULE TECHNOLOGIE 15/03/2021
Accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSULE TECHNOLOGIE 28/03/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CARGLASS SERVICES 21/07/2023
Accord collectif du 21 juillet 2023 relatif à la modernisation et la digitalisation du dialogue social au sein de CARGLASS® SERVICES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR MARCHANDISES INTERNATIONALES 07/12/2018
Avenant de prorogation à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société Carrefour Marchandises Internationales
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR MARCHANDISES INTERNATIONALES 17/01/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'entreprise, du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et des Délégués du Personnel de la Société Carrefour March
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR MARCHANDISES INTERNATIONALES 07/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE, AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ CARREFOUR MARCHANDISES INTERNATIONALES
ACCORD

Accord d'entreprise CATAWIKI SERVICES FR 17/08/2021
Accord collectif portant aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CCC DISTRIBUTION 17/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CELL&CO 23/06/2023
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CELLE&CO 15/12/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CEMEX FRANCE SERVICES GIE 15/01/2021
Un Accord relatif à un Plan d'Action sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR OFFICE 16/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF DE LA LYS 31/12/2021
Accord collectif d'entreprise sur la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF DE LA LYS 31/12/2021
Accord collectif d'entreprise sur les frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ADMINISTRATIF DE LA LYS 23/10/2024
PROROGATION DES MANDATS MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE RADIOLOGIE CROISETTE 28/06/2024
Accord relatif à l'organisation et à l'indemnisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE RADIOLOGIE CROISETTE 01/07/2024
ACCORD RELATIF À L’AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX CONTREPARTIES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE RADIOLOGIE CROISETTE 27/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime de treizième mois
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE RECHERCH INFORM DOCUMENT NOTARIAL 14/12/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES ET AUX JOURS DE REPOS REDUCTION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE RECHERCH INFORM DOCUMENT NOTARIAL 03/12/2025
Avenant à l'accord relatif aux congés payés et a l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE RECHERCH INFORM DOCUMENT NOTARIAL 10/03/2026
Accord relatif au Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise Carre Basset Associes 26/06/2018
accord collectif relatif à la mise en place d'un régime de forfait annuel en jours conclu conformément à l'article L2232-23 du code du travail
ACCORD