Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

BPCE ACHATS

Accord d'entreprise BPCE ACHATS 21/07/2023
Avenant n°2 - Accord relatif au compte épargne-temps de BPCE Achats
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE ACHATS 21/07/2023
Avenant n°4 - Accord relatif aux avantages collectifs divers applicables aux salaries de BPCE Achats
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE ACHATS 21/07/2023
AVENANT n°2 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés de BPCE ACHATS
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE ACHATS 21/07/2023
AVENANT n°2 à l’accord relatif au régime de Prévoyance complémentaire des salariés de BPCE ACHATS
AVENANT

BPCE ACHATS ET SERVICES

Accord d'entreprise BPCE ACHATS ET SERVICES 27/09/2024
AVENANT N°3 À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS DE BPCE ACHATS & SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE ACHATS ET SERVICES 26/03/2025
Procès Verbal à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 de BPCE Achats & Services
ACCORD

BPCE SERVICES FINANCIERS

Accord d'entreprise BPCE SERVICES FINANCIERS 15/10/2019
Accord de mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES FINANCIERS 27/07/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes eu sein de BPCE SF
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES FINANCIERS 24/08/2023
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES FINANCIERS 25/10/2023
Avenant n°4 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés de BPCE Services Financiers
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE SERVICES FINANCIERS 23/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE JOURS AU SEIN DE BPCE SF
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES FINANCIERS 29/06/2023
Avenant n°3 - Accord retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE SERVICES FINANCIERS 15/12/2022
AVENANT 1 ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE SERVICES FINANCIERS 15/12/2022
AVENANT 2 ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
AVENANT

BRANCHET SOLUTIONS

Accord d'entreprise BRANCHET SOLUTIONS 29/07/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BSR (BRETAGNE SERVICE RENOVATION)

Accord d'entreprise BSR (BRETAGNE SERVICE RENOVATION) 30/10/2018
Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail, portant sur les Heures Supplémentaires
ACCORD

BUREAU REUNIONNAIS D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL

Accord d'entreprise BUREAU REUNIONNAIS D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL 23/10/2020
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

BUREAU TECHNIQUE DE PROMOTION LAITIERE

Accord d'entreprise BUREAU TECHNIQUE DE PROMOTION LAITIERE 29/09/2021
ACCORD COLLECTIF CONDITIONS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU TECHNIQUE DE PROMOTION LAITIERE 20/06/2023
ACCORD ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU TECHNIQUE DE PROMOTION LAITIERE 06/05/2024
AVENANT MODIFICATIF DE L'ACCORD ENTREPRISE ORGANISATION ET CONDITIONS DU TRAVAIL DE 2021 EN DATE DATE DU 06 MAI 2024
AVENANT

Accord d'entreprise BUREAU TECHNIQUE DE PROMOTION LAITIERE 09/09/2024
AVENANT N°2 MODIFICATIF DE L'ACCORD ENTREPRISE ORGANISATION ET CONDITIONS DU TRAVAIL DE 2021 EN DATE DU 09 SEPTEMBRE 2024
AVENANT

BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 16/01/2018
ACCORD SUR LES LOCAUX SYNDICAUX POUR LES SOCIETES BUREAU VERITAS EXPLOITATION, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION ET BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 23/11/2018
ACCORD RELATIF A L'UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ BUREAU
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 30/10/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BUREAU VERITAS SERVICES FRANCE 22/09/2020
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL POUR LES SALARIES SEDENTAIRES
ACCORD

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