Accords d'entreprise : Autres activités du travail des grains

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 21/02/2025
Procès-Verbal d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 01/07/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire au profit du personnel Cadres et TAM
AVENANT

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 01/07/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relaitif au régime de prévoyance complémentaire au profit du personnel Ouvriers et Employés
AVENANT

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 01/07/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de santé complémentaire au profit du personnel Employés et ouvriers
AVENANT

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 01/07/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de santé complémentaire au profit du personnel cadres et TAM
AVENANT

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 30/10/2025
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 05/01/2026
PV accord négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETS FAVRICHON ET VIGNON 18/04/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 24/01/2018
Avenant n° 17 à l'accord du 21/09/1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 21/01/2018
PV d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 06/06/2019
ACCORD NOA 2019 SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 25/02/2020
ACCORD NAO 2020 SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 16/10/2020
AVENANT N°18 A L'ACCORD DU 21/09/99 SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 25/03/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 15/02/2022
AVENANT N°19 ACCORD DU 21/09/99 SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise INARIZ 18/12/2017
participation
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SU L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT DE LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 24/09/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE ET SON FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 16/12/2019
Accord d'entreprise portant révision de l'accord du 21/04/2011 et diverses mesures collectives
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 16/12/2019
Accord d'entreprise prévention de la pénibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 19/01/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 26/01/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 24/01/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 08/04/2025
ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD