Accords d'entreprise : Autres activités du travail des grains

Accord d'entreprise NATAIS 14/02/2022
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 21/04/2023
Accord collectif modifiant le nombre et la composition des collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 04/04/2024
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 23/04/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NATAÏS 24/05/2024
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 17/07/2018
Accord sur les astreintes maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 17/07/2018
Accord sur les astreintes maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 22/11/2019
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES A L’AMÉNAGEMENT DU TRAVAIL AU SERVICE PRODUCTION AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS DE BELLEVUE NORD DE L’ENTREPRISE PANZANI SAS
AVENANT

Accord d'entreprise PANZANI 22/07/2019
Avenant à l'accord sur organisation du temps de travail au sein des établissements de BELEVUE NORD de l'entreprise PANZANI SAS
AVENANT

Accord d'entreprise PANZANI 01/10/2021
Accord collectif d'établissement portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 14/10/2021
Accord collectif d'établissement portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP 30/10/2020
accord collectif sur l'organisation des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP 06/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP 16/09/2021
avenant sur l'aménagement du temps de travail du 28/05/14
AVENANT

Accord d'entreprise PASTACORP 02/03/2022
avenant à l'accord sur les astreintes du 23.04.2014
AVENANT

Accord d'entreprise PASTACORP 29/11/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise PASTACORP 11/09/2025
Accord sur la mise en place d'une prime chaleur
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ARTENAY BARS 09/10/2018
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LUCIEN GEORGELIN CEREALES 29/06/2018
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL 05/07/2018
Accord portant sur les modalités d'aménagement de la durée légale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL 05/07/2018
Accord portant sur les modalités d'aménagement de la durée légae du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOBORIZ INDUSTRIE 12/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOBORIZ INDUSTRIE 22/03/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOBORIZ INDUSTRIE 22/03/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOUFFLET ALIMENTAIRE 12/02/2019
Accord relatif a l'ammenagement et à la reduction du temps de travail
AVENANT