Accords d'entreprise : Autres activités du travail des grains

Accord d'entreprise ARTENAY BARS 10/04/2024
Avenant n°6 concernant l'accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ARTENAY BARS 12/06/2024
Avenant n°7 à l'accord du 29 janvier 1999 relatif au travail du samedi
AVENANT

Accord d'entreprise ARTENAY BARS 17/09/2025
Accord NAO 2025 (1er juillet 2025 au 30 juin 2026)
ACCORD

Accord d'entreprise BIOLINTEC 20/12/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 02/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 20/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 14/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 08/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 01/03/2023
avenant N°2 à l'accord d'entreprise sur durée et organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 01/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 08/01/2024
AVENANT NUMERO 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 30/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 29/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGEMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 28/03/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 13/02/2026
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 10/03/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CEREAL PARTNERS FRANCE 05/01/2021
Accord sur la qualité de vie au travail au sein de CPF - 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise CEREAL PARTNERS FRANCE 23/02/2021
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021 - CPF
ACCORD

Accord d'entreprise CEREAL PARTNERS FRANCE 29/06/2021
Avenant n°2 à l'accord social d'accompagnement des projets CPF 2.0 et déménagement du Siège
AVENANT

Accord d'entreprise CEREAL PARTNERS FRANCE 06/12/2021
Accord sur la prévention et la réduction de la pénibilité au sein de Cereal Partners France 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise CEREAL PARTNERS FRANCE 15/03/2022
Prorogation des mandats en cours des instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CEREAL PARTNERS FRANCE 27/01/2023
Accord NAO CPF 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CEREAL PARTNERS FRANCE 15/05/2025
Avenant accord intéressement 2025
AVENANT

Accord d'entreprise CEREAL PARTNERS FRANCE 25/09/2025
Accord de méthode CPF
ACCORD