Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L
Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L 18/03/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L 04/03/2024
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L 03/11/2025
accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres-restaurant
ACCORD
FEDERATION OEUVRES LAIQUES MAINE ET LOIRE
Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES MAINE ET LOIRE 02/12/2021
Plan d'action Unilateral relatid à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
FETE DU COGNAC
Accord d'entreprise FETE DU COGNAC 13/03/2025
Accord fixant les conditions de recours au forfait jours
ACCORD
FMT SIOULE
Accord d'entreprise FMT SIOULE 16/06/2022
Accord d'entreprise - Organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FMT SIOULE 16/06/2022
Accord d'entreprise - Organisation du temps de travail
ACCORD
FOYER CLUBS D'ALSACE
Accord d'entreprise FOYER CLUBS D'ALSACE 15/02/2024
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD
FOYER LAIQUE DE KERYADO
Accord d'entreprise FOYER LAIQUE DE KERYADO 30/08/2022
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel - août 2022
ACCORD
FOYER RURAL DES JEUNES
Accord d'entreprise FOYER RURAL DES JEUNES 12/02/2025
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'annéee
ACCORD
FRANCAS LOIRE
Accord d'entreprise FRANCAS LOIRE 04/03/2021
accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
FRANLITA
Accord d'entreprise FRANLITA 30/11/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
G EVENT
Accord d'entreprise G EVENT 30/06/2022
Fixation du contingent d'heures supplémentaires, régime des repos compensateurs et contrepartie en repos
ACCORD
GARDEN CLUB
Accord d'entreprise GARDEN CLUB 28/08/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD
GROUPE RECREA
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 04/11/2020
L'ACCORD DE METHODE POUR L'HARMONISATION DU STATUT SOCIAL AU NIVEAU DU GROUPE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 01/12/2020
L’ACCORD EST DE DEFINIR LE BLOC 1 DU STATUT COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 15/01/2021
L'ACCORD DE METHODE POUR L'HARMONISATION DU STATUT SOCIAL AU NIVEAU DU GROUPE
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 15/01/2021
L’ACCORD EST DE DEFINIR LE BLOC 1 DU STATUT COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 11/05/2021
L'ACCORD DE METHODE POUR L'HARMONISATION DU STATUT SOCIAL AU NIVEAU DU GROUPE
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 11/05/2021
LE BLOC 1 - DUREE DU TRAVAIL, CONTRATS SAISONNIERS, INDEMNITES DE LICENCIEMENT ET CONGES
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 12/07/2021
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL, CONGES PAYES
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 12/07/2021
L'ACCORD DE METHODE
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 12/07/2021
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE RECREA 29/09/2021
LA REMUNERATION VARIABLE - LES PRIMES ANNUELLES & LE TRAVAIL DU DIMANCHE - LE BLOC 2
ACCORD
Global'Aventure
Accord d'entreprise Global'Aventure 22/01/2024
Accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail
ACCORD
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