Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
CREANIM' EST
Accord d'entreprise CREANIM' EST 31/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et des congés payés sur l'année civile sur CREANIM'EST
ACCORD
CREANIM' OUEST
Accord d'entreprise CREANIM' OUEST 31/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et des congés payés sur l'année civile sur CREANIM'OUEST
ACCORD
CRL 10
Accord d'entreprise CRL 10 05/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CRL 10 12/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
CROISIERES ET DECOUVERTES
Accord d'entreprise CROISIERES ET DECOUVERTES 20/02/2020
PV cloture NAO 2019
ACCORD
CULTURE LOISIR ANIMATION JEU EDUCATION CLAJE
Accord d'entreprise CULTURE LOISIR ANIMATION JEU EDUCATION CLAJE 02/03/2022
REVISION D'UN ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CULTURE LOISIR ANIMATION JEU EDUCATION CLAJE 11/05/2022
PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CULTURE LOISIR ANIMATION JEU EDUCATION CLAJE 11/07/2022
PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CULTURE LOISIR ANIMATION JEU EDUCATION CLAJE 27/09/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CULTURE LOISIR ANIMATION JEU EDUCATION CLAJE 22/11/2023
AVENANT N° 2 DE REVISION D'UN ACCORD NAO "ACCORD SUR LE MONTANT DE LA PARTICIPATION DU CLAJE AU CSE"
AVENANT
Accord d'entreprise CULTURE LOISIR ANIMATION JEU EDUCATION CLAJE 21/06/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
CYBELE
Accord d'entreprise CYBELE 07/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DE PIN EN PIN
Accord d'entreprise DE PIN EN PIN 21/09/2019
AVENANT N°2 DU 21/09/2019 A L ACCORD D'ENTREPRISE DU 01/07/2006
AVENANT
DEAL 4 EVENT
Accord d'entreprise DEAL 4 EVENT 23/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL ET ET AU FORFAIT EN JOUR
ACCORD
DMTH LOISIRS
Accord d'entreprise DMTH LOISIRS 08/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
DOCK 14
Accord d'entreprise DOCK 14 18/07/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DOMAINE DE FANTAISIE CENTRE ANIMATION DES EYQUEMS
Accord d'entreprise DOMAINE DE FANTAISIE CENTRE ANIMATION DES EYQUEMS 17/05/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ENACTUS France
Accord d'entreprise ENACTUS France 30/09/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L’ASSOCIATION ENACTUS FRANCE
ACCORD
ENFANCE EN PAYS MORNANTAIS
Accord d'entreprise ENFANCE EN PAYS MORNANTAIS 25/06/2018
Accord entreprise modulation temps travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE EN PAYS MORNANTAIS 22/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE Prime de coupure
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE EN PAYS MORNANTAIS 22/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD
ENFANCE-JEUNESSE MEDULLIENNE
Accord d'entreprise ENFANCE-JEUNESSE MEDULLIENNE 30/06/2022
accord collectif d'entreprise portant sur le temps de pause
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE-JEUNESSE MEDULLIENNE 30/06/2022
accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE-JEUNESSE MEDULLIENNE 30/06/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE-JEUNESSE MEDULLIENNE 30/06/2022
accord collectif d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
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