Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR 18/11/2020
NAO 2020 PLAISANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR 08/11/2021
NAO 2021 PLAISANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR EMTP 12/12/2017
NAO 2017-EMTP
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 19/12/2017
Avenant n°4 à l'accord collectif de travail du 22 décembre 2014 mise en place de l'astreinte au sein des établissements plaisance
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 13/11/2018
NAO 2018 PLAISANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 21/11/2019
NAO 2019 PLAISANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 02/12/2019
Accord Collectif d'Etablissement - Personnels des Ports de Plaisance
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 17/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 14/04/2020
Accord collectif d'établissement relatif aux mesures complémentaires dans le cadre de la mise en oeuvre du chômage partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 01/06/2020
Avenant 1 à l'accord d'établissements - Suspension temporaire de l'annualisation du temps de travail pour le personnel d'exploitation
AVENANT

Accord d'entreprise CHEMIN DE FER BAIE DE SOMME 16/01/2023
accord sur la durée de travail et son organisation, les congés payés et autres avantages salariaux
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE GESTION CENT AERE BRON 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL - PORT DE BOURGENAY 05/06/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL - PORT DE JARD SUR MER 05/06/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN 26/11/2024
Accord collectif régie à autonomie financière des ports de plaisance de Cherbourg-en-Cotentin
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF Régie à autonomie financière des ports de plaisance de Cherbourg-En-Cotentin - bloc2
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF Régie à autonomie financière des ports de plaisance de Cherbourg-En-Cotentin - bloc3
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN 17/06/2025
Avenant 1 - Bloc 2 mutuelle
AVENANT

Accord d'entreprise CONCEVO 17/05/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CRAZY EVENTS 07/06/2023
Accord d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise CREANIM' EST 31/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et des congés payés sur l'année civile sur CREANIM'EST
ACCORD

Accord d'entreprise CREANIM' OUEST 31/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et des congés payés sur l'année civile sur CREANIM'OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise CRL 10 05/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CRL 10 12/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CROISIERES ET DECOUVERTES 20/02/2020
PV cloture NAO 2019
ACCORD