Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

Accord d'entreprise FAL44 11/12/2023
Accord relatif à la NAO sur les salaires, le temps de travail et la prime de partage de la valeur ajoutée 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FCOL 13/11/2023
Accord d'entreprise sur le nombre et le périmètre du CSE de la FCOL et sur la durée des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise FCOL 10/11/2023
Accord collectif de prolongation des mandats au sein de la FCOL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRE LAIQUE ARDECHE 09/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRE LAIQUE ARDECHE 09/03/2021
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION AMICALES LAIQUES 23/05/2022
Accord sur les salaires le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION AMICALES LAIQUES 17/07/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION AMICALES LAIQUES 07/02/2024
Accord relatifs aux élections du CSE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION AMICALES LAIQUES 12/09/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femes et les hommes et la lutte contre les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION AMICALES LAIQUES 08/01/2026
Accord NAO sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION AUDOISE DES OEUVRES LAIQUES 28/03/2024
ACCORD COLLECTIF FAOL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION CHARENTAISE OEUVRES LAIQUES 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION CHARENTAISE OEUVRES LAIQUES 18/03/2022
Protocole d’accord de méthode relatif à l’adaptation de la négociation obligatoire au sein de la FCOL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION CHARENTAISE OEUVRES LAIQUES 29/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements médico-sociaux de la FCOL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION CHARENTAISE OEUVRES LAIQUES 09/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION CHARENTAISE OEUVRES LAIQUES 19/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DES REGIONS BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE 19/06/2023
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES 17/11/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES 18/12/2018
Un Accord relatif à la mise en place d'une indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES 18/12/2018
Un Accord relatif à la périodicité des Négociations Annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES 09/03/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelles et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES 17/11/2017
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L'ARDECHE 12/12/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES DE LOT-ET-GARONNE 18/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L 19/02/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD