Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 14/03/2023
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE [UES] – [INTEGRANT LA SAS CENTRE AQUATIQUE DE BETHUNE - SNC CENTRE AQUATIQUE DE LA PLAINE D'ESTREES & SNC HODELLIA]
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 04/07/2023
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE [UES] – INTEGRANT LA SNC PISCINE DE CHAMPERRET & LA SNC INGREO - RETRAIT DU PERIMETRE DE L’UES RECRE A LA STE SEMOP ISSY SPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 04/07/2023
LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 25/01/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 24/01/2023
LA CONVENTION D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DES SALARIES D'AQUOISE DANS L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTISCE 22/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO EDUCATIVE 19/10/2018
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise à Disposition de Locaux Syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV 26/04/2018
Un Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV 11/03/2019
ACCOORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV 27/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV 10/01/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 17/05/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise NAO 2013 du 12 mai 2014 sur l'abondement du budget dédié aux activités sociales et culturelles du Comité d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 01/03/2019
Avenant n°1 Accord d'entreprise du 19 octobre 2018 relatif à la mise à disposition de locaux syndicaux
AVENANT

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 16/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 18/02/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 13/09/2021
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 28/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 28/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 28/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 15/09/2022
AVENANT A L'ACCORD N°20/97 EN DATE DU 13/01/97 RELATIF A L'ANCIENNETE, AU DEROULEMENT DE CARRIERE ET A LA MAITRISE PROFESSIONNELLE COMPLETANT LA CCN
AVENANT

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 16/02/2023
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 28/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 28/03/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 05/12/2008 relatif au régime complémentaire frais de santé des retraités
AVENANT

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 28/03/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise du 05/12/2008 relatif au régime complémentaire santé
AVENANT