Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE
Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 28/03/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise du 05/12/2008 relatif au régime complémentaire santé
AVENANT
Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 17/12/2025
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif aux moment de la vie d'une femme et à la lutte contre les inégalités
ACCORD
AGENCE EVENEMENTIELLE DE FONTDOUCE
Accord d'entreprise AGENCE EVENEMENTIELLE DE FONTDOUCE 18/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AJ SAS
Accord d'entreprise AJ SAS 30/06/2022
Accord Fixation du contingent d'heures supplémentaires, régime des repos conpensateurs et conrtepartie en repos
ACCORD
ALEX
Accord d'entreprise ALEX 28/12/2020
Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD
AMICALE INTERCOMMUNALE DU TEMPS LIBRE
Accord d'entreprise AMICALE INTERCOMMUNALE DU TEMPS LIBRE 04/03/2025
Annualisation du temps de travail et polyvalence des salaries
ACCORD
AML
Accord d'entreprise AML 04/12/2023
Annualisation du temps de travail
ACCORD
ANGERS CENTRE ANIMATION
Accord d'entreprise ANGERS CENTRE ANIMATION 28/02/2025
Accord entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein
ACCORD
ANIM ACTION
Accord d'entreprise ANIM ACTION 16/06/2021
Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif Transitions collectives / la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles au sein de l’entreprise ANIM’ACTION
ACCORD
ANIMFIT
Accord d'entreprise ANIMFIT 06/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise ANIMFIT 06/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
ANIMFIT SNC
Accord d'entreprise ANIMFIT SNC 12/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1ER ET 12 DECMBRE 2017
ACCORD
ANTILOPE EVENTS
Accord d'entreprise ANTILOPE EVENTS 27/01/2022
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD
ANYBUDDY
Accord d'entreprise ANYBUDDY 30/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS Entre la société ANYBUDDY ET SES SALARIES
ACCORD
APEEF
Accord d'entreprise APEEF 09/11/2023
Avenant n°3 aux modalités générales de travail
AVENANT
AQUAGARON
Accord d'entreprise AQUAGARON 26/10/2023
LA CONVENTION D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L’INTÉGRATION DES SALARIÉS DE LA SNC AQUAGARON DANS L’UNITÉ ÉCONOMIQUE & SOCIALE [UES] RÉCRÉA
ACCORD
AR PEP PAYS DE LOIRE
Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 15/05/2023
Accord Egalite professionnelle Femme/Homme
ACCORD
Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 27/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 23/02/2024
PROTOCOLE D'ACCOD PREELECTORAL ELECTION CSE ARPEP PDL
ACCORD
Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 19/02/2026
AVENANT 4 portant révision partielle et temporaire du tire V de l'accord relatif à la mise en place du CSE et au dialogue social au sein de l'ARPEP PDL du 02/072019
AVENANT
Accord d'entreprise AR PEP PAYS DE LOIRE 09/07/2026
Accord sur les Congés Enfant Malade ARPEP PDL
ACCORD
ARCHIPEL SUD MJC MAISON POUR TOUS
Accord d'entreprise ARCHIPEL SUD MJC MAISON POUR TOUS 30/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD
ARTS TRADITIONS ET NATURE
Accord d'entreprise ARTS TRADITIONS ET NATURE 30/09/2021
ACCORD ENTREPRISE CHAMPS D'APPLICATION CDII
ACCORD
ASS CENTRE SOCIAL RURAL
Accord d'entreprise ASS CENTRE SOCIAL RURAL 23/11/2020
ACCORD d'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
ASS DE GEST ET ANIMAT SPORT ET SOCIOCULT
Accord d'entreprise ASS DE GEST ET ANIMAT SPORT ET SOCIOCULT 08/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des palefreniers à temps partiel
ACCORD
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