Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 12/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 MAI 2021 RELATIF AU TARIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS KILOMETRIQUES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 12/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 MAI 2021 RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS MALADES POUR LES SALARIE(ES)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 24/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 08 AVRIL 2022 RELATIF AUX FRAIS DE MISSIONS POUR LES SALARIES DE L'AMAQY
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 24/05/2022
Un accord d'entreprise du 8 avril 2022 relatif à la tarification interne pour les salariés(es) de l'AMAQY utilisant le service ACM
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 25/05/2023
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait jours non cadres pour les salariés de l'AMAQY
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 20/06/2024
Un accord d'entreprise du 20 juin 2024 relatif à la valorisation automatique pour les salariés(es) de l'AMAQY
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 20/06/2024
Un accord d'entreprise du 20 juin 2024 relatif à l'évaluation motivante pour les salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 16/01/2025
Un accord de méthode portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 24/04/2025
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 01/04/2022 RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE
AVENANT
ASSOCIATION DU JEU DE PAUME
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU JEU DE PAUME 20/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU JEU DE PAUME 21/02/2019
Protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 sur la durée et l'organisation du temps de travail et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, .....et la qualité de vie au
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU JEU DE PAUME 30/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU JEU DE PAUME 08/02/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU JEU DE PAUME 27/04/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (en 2 volets)
ACCORD
ASSOCIATION L'ECHAP'TOI
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ECHAP'TOI 10/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES DE TYPE B
ACCORD
ASSOCIATION L'ILE AUX COPAINS
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ILE AUX COPAINS 27/08/2024
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION MAISON ENFANCE DE BILLERE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON ENFANCE DE BILLERE 21/11/2024
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DETENTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DETENTE 26/02/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DETENTE 14/01/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION PUZZLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PUZZLE 11/05/2022
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PUZZLE 11/05/2022
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
ASSOCIATION REGIONALE DES PEP DE LOIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES PEP DE LOIRE 07/07/2023
AVENANT N°3 DE REVISION A L'ACCORD CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU CSE ET DU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT
Association Les Copains d'Abord
Accord d'entreprise Association Les Copains d'Abord 02/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - Salariés à temps plein
ACCORD
Accord d'entreprise Association Les Copains d'Abord 02/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - Salariés à temps partiel
ACCORD
Association du Jeu de Paume
Accord d'entreprise Association du Jeu de Paume 12/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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