Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES AUBERGES JEUNESSE 18/06/2025
Accord d'entreprise - Modulation de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES AUBERGES JEUNESSE 18/06/2025
Accord d'entreprise - Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES AUBERGES JEUNESSE 18/06/2025
Accord sur l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILIALE RURALE 01/07/2021
Un Accord d'Entreprise Portant sur l'Organisation du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LAIQUE DEV ACCUEIL SCOLAIRE ASSOCIAT 29/12/2020
Accord d'entreprise conclu avec les personnels par referendum du 29-12-2020 en matière d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SANTE EDUCATION PREVENTION TERRITOIRES GIRDONDE 24/05/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SANTE EDUCATION PREVENTION TERRITOIRES GIRDONDE 16/09/2025
ACCOR DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ECOLE SAMUEL VINCENT 17/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FRANCILIENNE DEVELOPPEM CULTUREL 22/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UNIONISTE DU ROCHETON 04/03/2025
Un accord d'entrerpise sur l'aménagement du temps de travail à temps plein
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC UNIONISTE DU ROCHETON 04/03/2025
Un accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LUTINS DU VEXIN 06/08/2020
Accord d'Entreprise Aménagement du temsp de travail à TEMPS PLEIN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LUTINS DU VEXIN 06/08/2020
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail à TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LUTINS DU VEXIN 29/11/2019
ACCORD COLLECTIF NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DETENTE 28/02/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AILAN 21/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AMNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUBERVACANCES LOISIRS 18/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUBERVACANCES LOISIRS 31/05/2022
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAUFIEF 05/11/2020
aménagement sur l'année du travail à temps partiel et sur le régime des séquences et interruptions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE LOISIRS ENFANTS 15/12/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES CENTRES DE LOISIRS DU MIGENNOIS 02/10/2019
ACCORD D ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES JEUNES DE CRESSERONS 01/01/2025
L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 25/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 17/02/2021
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE DU 25/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise Association Centre Ludiloisirs 30/12/2021
Accord d'entreprise Centre Ludiloisirs Aménagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
ACCORD