Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
ASS DE GEST ET ANIMAT SPORT ET SOCIOCULT
Accord d'entreprise ASS DE GEST ET ANIMAT SPORT ET SOCIOCULT 21/03/2024
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE TYPE A
ACCORD
ASS DEPARTEMENTALE DES AUBERGES JEUNESSE
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES AUBERGES JEUNESSE 18/06/2025
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES AUBERGES JEUNESSE 18/06/2025
Accord d'entreprise - Modulation de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES AUBERGES JEUNESSE 18/06/2025
Accord d'entreprise - Droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES AUBERGES JEUNESSE 18/06/2025
Accord sur l'organisation du travail
ACCORD
ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS LA
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS LA 07/04/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD
ASS FAMILIALE RURALE
Accord d'entreprise ASS FAMILIALE RURALE 01/07/2021
Un Accord d'Entreprise Portant sur l'Organisation du Travail
ACCORD
ASS LAIQUE DEV ACCUEIL SCOLAIRE ASSOCIAT
Accord d'entreprise ASS LAIQUE DEV ACCUEIL SCOLAIRE ASSOCIAT 29/12/2020
Accord d'entreprise conclu avec les personnels par referendum du 29-12-2020 en matière d'APLD
ACCORD
ASS SANTE EDUCATION PREVENTION TERRITOIRES GIRDONDE
Accord d'entreprise ASS SANTE EDUCATION PREVENTION TERRITOIRES GIRDONDE 24/05/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SANTE EDUCATION PREVENTION TERRITOIRES GIRDONDE 16/09/2025
ACCOR DE TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOC ECOLE SAMUEL VINCENT
Accord d'entreprise ASSOC ECOLE SAMUEL VINCENT 17/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
ASSOC FRANCILIENNE DEVELOPPEM CULTUREL
Accord d'entreprise ASSOC FRANCILIENNE DEVELOPPEM CULTUREL 22/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des Représentants du Personnel
ACCORD
ASSOC UNIONISTE DU ROCHETON
Accord d'entreprise ASSOC UNIONISTE DU ROCHETON 04/03/2025
Un accord d'entrerpise sur l'aménagement du temps de travail à temps plein
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC UNIONISTE DU ROCHETON 04/03/2025
Un accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel
ACCORD
ASSOCIATION LES LUTINS DU VEXIN
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LUTINS DU VEXIN 06/08/2020
Accord d'Entreprise Aménagement du temsp de travail à TEMPS PLEIN
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LUTINS DU VEXIN 06/08/2020
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail à TEMPS PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LUTINS DU VEXIN 29/11/2019
ACCORD COLLECTIF NAO 2019
ACCORD
ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DETENTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DETENTE 28/02/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION AILAN
Accord d'entreprise ASSOCIATION AILAN 21/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AMNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION AUBERVACANCES LOISIRS
Accord d'entreprise ASSOCIATION AUBERVACANCES LOISIRS 18/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AUBERVACANCES LOISIRS 31/05/2022
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
ASSOCIATION BEAUFIEF
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAUFIEF 05/11/2020
aménagement sur l'année du travail à temps partiel et sur le régime des séquences et interruptions de travail
ACCORD
ASSOCIATION CADETS DE BRETAGNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION CADETS DE BRETAGNE 02/09/2026
Accord d'entreprise, aménagement du temps de travail sur l'année. Forfait jours Cadres.
ACCORD
ASSOCIATION CENTRE LOISIRS ENFANTS
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE LOISIRS ENFANTS 15/12/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
Association Centre Ludiloisirs
Accord d'entreprise Association Centre Ludiloisirs 30/12/2021
Accord d'entreprise Centre Ludiloisirs Aménagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
ACCORD
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