Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
CENTRE D ANIMATION DE L ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DENTENTE DES HABITANT DE LA PIERRE HEUZE
Accord d'entreprise CENTRE D ANIMATION DE L ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DENTENTE DES HABITANT DE LA PIERRE HEUZE 03/02/2026
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
CENTRE DE LOISIRS SLEP
Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS SLEP 13/12/2019
Accord collectif sur le compte épargne temps CET
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS SLEP 06/12/2019
Accord Entreprise Revalorisation des salaires
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS SLEP 09/10/2024
Accord Entreprise Equipe Pédagogique Disposition négociée autour du temps de travail
ACCORD
CENTRE DE LOISIRS EDUCATIFS EN MACONNAIS
Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS EDUCATIFS EN MACONNAIS 01/02/2021
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
CENTRE DES FONTAINES
Accord d'entreprise CENTRE DES FONTAINES 20/03/2023
accord relatif à l 'annualisation du temps de travail
ACCORD
CENTRE EQUESTRE DU HAVRE ROUELLES
Accord d'entreprise CENTRE EQUESTRE DU HAVRE ROUELLES 12/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTAURATION DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CENTRE LOISIRS ET CULTURE
Accord d'entreprise CENTRE LOISIRS ET CULTURE 08/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TEMPS PARTIELS
ACCORD
CENTRE MEDITERRANEEN D ETUDES FRANCAIS
Accord d'entreprise CENTRE MEDITERRANEEN D ETUDES FRANCAIS 20/01/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS PARTIEL SUR PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE DES PROFESSEURS DE FLE DU CMEF
ACCORD
CENTRE SOCIAL CULTUREL ET SPORTIF EFFE
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL CULTUREL ET SPORTIF EFFE 03/07/2019
Mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL CULTUREL ET SPORTIF EFFE 03/07/2019
Temps de travail camps et séjours organisés par l’association
ACCORD
CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 28/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 23/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 04/05/2021
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 04/05/2021
Accord collectif relatif aux semaines de fermeture
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 23/05/2022
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 02/12/2022
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 06/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
CENTRE SOCIAL VILLAGES D AUNIS
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL VILLAGES D AUNIS 07/07/2023
Accord d'entreprise
ACCORD
CENTRE SUBAQUATIQUE DES ILETS
Accord d'entreprise CENTRE SUBAQUATIQUE DES ILETS 29/11/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DU VAR
Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DU VAR 22/06/2020
Avenant 1 à l'Accord d'Etablissements aux mesures complémentaires dans le cadre de la mise en oeuvre du chômage partiel
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DU VAR 08/11/2023
NOA 2023 PLAISANCE
ACCORD
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR
Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR 01/06/2018
Avenant 5 à l'Accord Collectif de Travail - Supplément familial
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR 23/06/2020
Avenant 1 à l'Accord Collectif d'Etablissement - Mise en place d'une prime pénibilité pour les personnels affectés sur des missions de grutage ou à la station d'avitaillement
AVENANT
Centre de loisirs des Etangs
Accord d'entreprise Centre de loisirs des Etangs 20/11/2023
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas