Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
CASE DES BANCOULIERS
Accord d'entreprise CASE DES BANCOULIERS 02/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL POUR LE PERSONNEL D'ANIMATION
ACCORD
CASI PARIS NORD
Accord d'entreprise CASI PARIS NORD 09/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CONVENTIONNEL DU CASI SNCF DE PARIS NORD
ACCORD
CCIMBO PORT PLAISANCE MORLAIX
Accord d'entreprise CCIMBO PORT PLAISANCE MORLAIX 16/03/2021
un accord local relatif au Compte Epargne Temps - Personnel des Ports de Plaisance
ACCORD
CCIMBO PORT PLAISANCE ROSCOFF
Accord d'entreprise CCIMBO PORT PLAISANCE ROSCOFF 16/03/2021
Un accord local relatif au Compte Epargne Temps - Personnel des Ports de Plaisance
ACCORD
CENTRE D ANIMATION DE L ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DENTENTE DES HABITANT DE LA PIERRE HEUZE
Accord d'entreprise CENTRE D ANIMATION DE L ASSOCIATION MIEUX VIVRE ET DENTENTE DES HABITANT DE LA PIERRE HEUZE 03/02/2026
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
CENTRE DE LOISIRS SLEP
Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS SLEP 13/12/2019
Accord collectif sur le compte épargne temps CET
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS SLEP 06/12/2019
Accord Entreprise Revalorisation des salaires
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS SLEP 09/10/2024
Accord Entreprise Equipe Pédagogique Disposition négociée autour du temps de travail
ACCORD
CENTRE DE LOISIRS EDUCATIFS EN MACONNAIS
Accord d'entreprise CENTRE DE LOISIRS EDUCATIFS EN MACONNAIS 01/02/2021
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
CENTRE DES FONTAINES
Accord d'entreprise CENTRE DES FONTAINES 20/03/2023
accord relatif à l 'annualisation du temps de travail
ACCORD
CENTRE EQUESTRE DU HAVRE ROUELLES
Accord d'entreprise CENTRE EQUESTRE DU HAVRE ROUELLES 12/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTAURATION DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CENTRE LOISIRS ET CULTURE
Accord d'entreprise CENTRE LOISIRS ET CULTURE 08/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TEMPS PARTIELS
ACCORD
CENTRE MEDITERRANEEN D ETUDES FRANCAIS
Accord d'entreprise CENTRE MEDITERRANEEN D ETUDES FRANCAIS 20/01/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS PARTIEL SUR PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE DES PROFESSEURS DE FLE DU CMEF
ACCORD
CENTRE SOCIAL CULTUREL ET SPORTIF EFFE
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL CULTUREL ET SPORTIF EFFE 03/07/2019
Mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL CULTUREL ET SPORTIF EFFE 03/07/2019
Temps de travail camps et séjours organisés par l’association
ACCORD
CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 28/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 23/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 04/05/2021
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 04/05/2021
Accord collectif relatif aux semaines de fermeture
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 23/05/2022
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 02/12/2022
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 06/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
CENTRE SOCIAL VILLAGES D AUNIS
Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL VILLAGES D AUNIS 07/07/2023
Accord d'entreprise
ACCORD
Centre de loisirs des Etangs
Accord d'entreprise Centre de loisirs des Etangs 20/11/2023
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
centre animation loisir dr nuyts
Accord d'entreprise centre animation loisir dr nuyts 20/12/2023
Prorogation mandat delegue CSE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas