Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
LE HANGAR 0 (LE HANGAR ZERO)
Accord d'entreprise LE HANGAR 0 (LE HANGAR ZERO) 28/02/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
LE PONT DES LUDES
Accord d'entreprise LE PONT DES LUDES 14/01/2025
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
LE REFUGE DES PETITS MONTAGNARDS
Accord d'entreprise LE REFUGE DES PETITS MONTAGNARDS 26/06/2025
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
LES AMIS REUNIS DE SORBIERS
Accord d'entreprise LES AMIS REUNIS DE SORBIERS 29/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
LES LUTINS JOYEUX
Accord d'entreprise LES LUTINS JOYEUX 21/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES P'TITES GUEULES
Accord d'entreprise LES P'TITES GUEULES 15/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES P'TITS CAILLOUX
Accord d'entreprise LES P'TITS CAILLOUX 12/01/2026
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
LES P'TITS LOUPS
Accord d'entreprise LES P'TITS LOUPS 30/08/2018
un Accord d’entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LES PETITS DEBROUILLARDS OCCITANIE
Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS OCCITANIE 08/09/2023
Aménagement du temps de travail - Télétravail et droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS OCCITANIE 08/09/2023
Répartition de la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS OCCITANIE 25/09/2025
Égalité de genre
ACCORD
LG'UP
Accord d'entreprise LG'UP 30/09/2020
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE L AUBE
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE L AUBE 17/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE POUR LES CONTRATS A TEMPS PARTIEL
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'AUDE - FAOL
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'AUDE - FAOL 22/05/2025
Accord collectif égalité femmes hommes 2025-2028
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'AUDE - FAOL 17/12/2025
Accord sur les Aménagements de Temps de Travail
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAL DE MARNE
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAL DE MARNE 10/07/2018
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAL DE MARNE (CSE)
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAL DE MARNE (CSE) 05/04/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Comité Social et Economique
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAL-DE-MARNE Ass. (Représentants Proximité)
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAL-DE-MARNE Ass. (Représentants Proximité) 18/12/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place de Représentants de Proximité
ACCORD
LOC'VAISSELLE
Accord d'entreprise LOC'VAISSELLE 01/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LOCK ACADEMY
Accord d'entreprise LOCK ACADEMY 21/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle longue durée
ACCORD
LOCKEDUP
Accord d'entreprise LOCKEDUP 26/07/2021
Activité réduite pour le maintien en emploi - APLD
ACCORD
LOG'ADO
Accord d'entreprise LOG'ADO 22/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION LOG'ADO AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVATL À TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
LOGITEC
Accord d'entreprise LOGITEC 02/10/2020
durée des heures hebdomadaires
ACCORD
Accord d'entreprise LOGITEC 02/10/2020
indemnisation des arrêts de travail
ACCORD
LOI 1901
Accord d'entreprise LOI 1901 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l’octroi de jours d’absences pour accompagner un proche malade ou dépendant
ACCORD
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