Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

Accord d'entreprise LOG'ADO 22/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION LOG'ADO AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVATL À TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LOGITEC 02/10/2020
durée des heures hebdomadaires
ACCORD

Accord d'entreprise LOGITEC 02/10/2020
indemnisation des arrêts de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LOI 1901 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l’octroi de jours d’absences pour accompagner un proche malade ou dépendant
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE KAYAK 20/05/2019
Accord : Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND 22/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 30/03/2020
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LE&C
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 12/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 09/06/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 26/01/2022
Avenant du 26 janvier 2022 à l'accord d'entreprise du 4 décembre 2008 et à l'accord d'entreprise du 30 août 2017
AVENANT

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 09/06/2022
Avenant de révision de l'article 1 portant sur la durée d'application du dispositif du 9 juin 2022 à l'accord d'entreprise relatif à l'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 09/06/2022
Avenant n°2 du 9 juin 2022 portant sur la grille de classification à l'accord d'entreprise du 30 août 2017
AVENANT

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 22/06/2022
Accord d'entreprise du 22 juin 2022 portant sur les périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 19/10/2022
Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections du Comité Social et Economique (CSE) au sein de l'Unité Economique et Sociale (UES) LE&C
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 19/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique (CSE) de l'Unité Economique et Sociale (UES) LE&C
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 19/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'extension de la convention collective ECLAT à l'ensemble des salariés de l'UES LE&C
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 19/04/2023
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la grille générale de classification
AVENANT

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD 19/04/2023
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les frais professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION ET CITOYENNETE GRAND SUD 16/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS ET ANIMATIONS 31/07/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS ET ANIMATIONS 31/07/2018
GESTION DES CONGES LEGAUX
ACCORD

Accord d'entreprise LOUTAFETE 10/06/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LPZ 17/12/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LR ENTERTAINMENT 05/12/2020
Accord d'entreprise APLD
ACCORD