Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PROVENCE ALPES COTE D AZUR 25/09/2020
Avenant 19 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PROVENCE ALPES COTE D AZUR 23/07/2021
accord sur le développement de nouveaux modes de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PROVENCE ALPES COTE D AZUR 20/09/2022
accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PROVENCE ALPES COTE D AZUR 03/12/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PROVENCE ALPES COTE D AZUR 11/12/2025
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 21/05/2019
ACCORD SUR LE DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX MODES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 21/05/2019
ACCORD SUR LE DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX MODES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PUY DE DOME 25/09/2018
accord d'entreprise relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PYRENEES ATLANTIQUES 02/01/2021
Transition entre l'activité professionnelle et la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PYRENEES ATLANTIQUES 23/03/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE - PAYS DE SAVOIE 21/07/2020
Accord relatif à la mise en place de référents Savoie auprès du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 10/11/2020
Accord NA0 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 10/11/2020
Accord relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 10/11/2020
Accord collectif portant sur la prévoyance - couverture frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 21/07/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités de rémunération des personnels médicaux salariésexerçant des fonctions les rendant éligibles à une rémunération en fonction de l'activité
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 01/06/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de versement des indemnités de CP pour le personnel médical salarié relevant des seules dispositions du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 09/06/2021
Accord collectif relatif à la Mise en place d'un régime de prévoyance collectif et obligatoire pour le personnel médical relevant des seules dispositions du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 21/07/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution d'une prime d'équilibre aux chirurgiens dentiste omnpratique exerçant des fonctions les rendant éligibles à une rémunération en fonction de l'activité
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 15/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 17/12/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PREVOYANCE COUVERTURE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 15/12/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 07/02/2023
AVENANT 2 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PREVOYANCE - COUVERTURE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 21/03/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES PRIMES SUR OBJECTIFS ASSISTANTES DENTAIRES ET SECRETAIRES CENTRES DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE RHONE-PAYS DE SAVOIE 25/02/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE PAIEMENT DU SALAIRE BRUT ANNUEL DU 11 DECEMBRE 2019
AVENANT