Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 07/12/2022
Avenant technique n°2 à l’accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 19 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 12/12/2022
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 10/01/2023
Avenant n°5 récapitulatif de l'accord du 22 décembre 1999 et de ses avenants modificatifs instaurant le régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 08/02/2022
AVENANT A L’ACCORD DU 10 SEPTEMBRE 2018 SUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT AU SEIN DU RESEAU ET DES SERVICES CENTRAUX HORS REGION PARISIENNE DE SOCIETE GENERALE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 08/02/2022
AVENANT A L’ACCORD DU 27 NOVEMBRE 2019 RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE SOCIETE GENERALE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 08/02/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel et Syndicales dans le cadre du rapprochement des réseaux bancaires de Société Générale et du Groupe Crédit du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 24/02/2022
Accord d’accompagnement social du Projet de rapprochement de SOCIETE GENERALE et des Banques du groupe Crédit du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 07/01/2022
Avenant technique à l’accord sur les droits fondamentaux du 4 février 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 28/03/2022
AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD SUR L’EVOLUTION DES METIERS DES COMPETENCES ET DE L’EMPLOI DU 13 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 12/04/2023
Avenant à l’accord du 5 décembre 2018 sur la mise en place du Comité Social et Economique d’Etablissement des Services centraux Parisiens
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 21/03/2023
Accord portant sur le statut social de la French NewCo
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 23/06/2023
Accord mondial sur les droits des salariés du groupe Société Générale
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 27/06/2023
Avenant technique à l’accord portant sur le statut social de la French NewCo
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 06/07/2023
ACCORD D'INTEGRATION DES SALARIES DES ACTIVITES DE GESTION DES PRODUITS TITRES DE APTP TRANSFEREES AU SEIN SOCIETE GENERALE PERSONNE MORALE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 18/07/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 06/11/2023
Avenant d’application du régime d’allocations complémentaires des cadres hors classification recrutés ou nommés entre le 1er janvier 1991 et le 30 juin 2019 (régime de 1991)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 11/12/2023
Accord salarial 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 15/12/2023
Avenant à l'accord relatif à la constitution, aux moyens et modalités de fonctionnement du comité social et économique central de SOCIETE GENERALE du 27 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 29/01/2024
AVENANT DE PROLONGATION N°2 A L’ACCORD SUR L’EVOLUTION DES METIERS DES COMPETENCES ET DE L’EMPLOI DU 13 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 11/03/2024
Avenant n°2 à l'accord du 27/11/2019 relatif à la constitution, aux moyens et modalités de fonctionnement du comité social et économique central de Société Générale
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 11/03/2024
Avenant à l'accord du 08 02 22 relatif à la prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel et Syndicales dans le cadre du rapprochement des réseaux bancaires de Société Générale et du Groupe Crédit du Nord
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 25/03/2024
Accord sur l'accompagnement social relatif à la réorganisation des effectifs de GBSU GLBA DFIN HRCO RESG AFMO EURO SGRF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 10/06/2024
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE SOCIETE GENERALE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 10/06/2024
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE SOCIETE GENERALE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 23/07/2024
Avenant N°2 à l’accord collectif portant sur la validation de la réforme de 2014 du régime de retraite surcomplémentaire des cadres hors classification dit « Régime de 1986 » et des réformes de 2019 du régime d’allocations complémentaires des cadres hors
AVENANT