Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 18/12/2024
ACCORD DU 12 JUILLET 2006 ET DE SES AVENANTS MODIFICATIFS ET RECAPITULATIFS INSTAURANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL DE SOCIETE GENERALE AVENANT TECHNIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 18/12/2024
ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE INSTAURANT LE REGIME DE PREVOYANCE Avenant technique à l’avenant n°5 récapitulatif de l’accord du 22 décembre 1999 et de ses avenants modificatifs
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 28/01/2025
Accord d’entreprise relatif aux garanties et engagements de la Direction SOCIETE GENERALE et FRANFINANCE dans le cadre du projet de cession des activités de la filiale SGEF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 28/01/2025
ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET D’ACQUISITION DE LA SOCIETE GENERALE EQUIPMENT FINANCE (SGEF) PAR BPCE SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 20/08/2025
Avenant à l'accord du 09/10/96 relatif au Comité d'Entreprise Européen
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 20/10/2025
ACCORD DU 12 JUILLET 2006 ET DE SES AVENANTS MODIFICATIFS ET RECAPITULATIFS INSTAURANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL DE SOCIETE GENERALE AVENANT TECHNIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 03/11/2025
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 21/10/2025
Accord en faveur de l'Emploi et de l'Insertion Professionnelle des Personnes en situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 15/12/2025
Accord sur l’évolution des métiers, des compétences et de l’emploi
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 15/12/2025
AVENANT A L’ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DU 2 NOVEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE 17/12/2025
Accord salarial 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE - AVT 8 05/07/2019
Avenant N°8 récapitulatif de l'accord du 12 juillet 2006 et de ses avenants modificatifs instaurant un régime obligatoire de frais médicaux pour le personnel de Société Générale
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE AVT 2 19/12/2018
Avenant n°2 à l'accord du 7 juillet 2000 sur les médailles du travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLE 03/05/2018
Protocole d'accord sur la PRIME DE BILAN
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLE 03/05/2018
Protocole d'accord sur la PRIME DE SCOLARITE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLE 03/05/2018
protocole d'accord sur le prêt pour acquisition de matériel multimédia et matériel électroménager
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLE 03/05/2018
Aide aux agents pour la scolarité de leurs enfants en études
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLE 19/09/2018
ACCORD RELATIF AUX MOYENS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLE 23/04/2019
PROTOCOLE ACCORD PRET ACQUISITION MATERIEL MULTIMEDIA ET MATERIEL ELECTROMENAGER
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES 03/05/2018
Protocole d'accord sur la PRIME DE TRANSPORT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES 03/05/2018
Protocole d'accord sur les TITRES RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES 23/04/2019
PROTOCOLE ACCORD BUDGET CONSACRE A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE EQUIPMENT FINANCE 30/06/2020
AVENANT À L'ACCORD AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT 18/01/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT 20/06/2018
Accord sur la mise en place du Comité social et économique et l'exercice du droit syndical au sein de la Société Marseillaise de Crédit
ACCORD