Accords d'entreprise : Autres services de réservation et activités connexes

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 04/04/2022
Avenant 1 à l'accord d'adaptation des négociations obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 04/04/2022
Accord sur l'égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 30/09/2022
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique de la SPL de Développement Touristique du Cotentin
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 21/04/2023
Avenant n°2 à l'accord d'adaptation des négociations obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 05/05/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 05/05/2023
Avenant n°1 à l'accord d'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés soumis à saisonnalité
AVENANT

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 05/05/2023
Accord sur les congés, les dimanches travaillés et la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 05/05/2023
Avenant n°1 à l'accord sur l'organisation de la durée et du temps de travail pour les salariés non soumis à saisonnalité - dit Horaires Individualisés
AVENANT

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 05/05/2023
Accord sur l'organisation du temps de travail en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 12/06/2023
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 24/05/2024
Avenant 1 à l'accord sur les congés payés, les dimanches travaillés et la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 10/02/2026
Accord d'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 30/04/2026
Avenant n°1 à l'accord d'adaptation des Négociations obligatoires 2026-2029
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 30/04/2026
Accord sur l'emploi des personnes handicapées et prévention des discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 30/04/2026
Accord sur le bon usage des outils numériques et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 30/04/2026
Accord sur l'organisation de la durée et du temps de travail pour les salariés non soumis à la saisonnalité, dit horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 30/04/2026
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés dont l'activité est soumise à saisonnalité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DESTINATION BRETAGNE PLEIN SUD 28/05/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DESTINATION ILE DE RÉ 03/04/2020
Accord d'entreprise sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DU TERRITOIRE DE DEAUVILLE 12/10/2020
LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SPL FALAISES D'ARMOR 28/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE 20/12/2024
Accord relatif à la prime de gratification de fin d'année et au compte épargne temps Etablissement Cap Sud
ACCORD

Accord d'entreprise SUD VENDEE LITTORAL TOURISME 15/02/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD VENDEE LITTORAL TOURISME 28/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE SUPÉRIEURE À LA SEMAINE DU 15/02/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT D'INITIATIVE ESSI 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et autres dispositions
ACCORD