Accords d'entreprise : Autres services de réservation et activités connexes

SKI LOISIRS DIFFUSION

Accord d'entreprise SKI LOISIRS DIFFUSION 30/09/2020
Accord unilatéral Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise SKI LOISIRS DIFFUSION 25/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
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SOC AMENAGE GESTION SECTEUR TIGNES

Accord d'entreprise SOC AMENAGE GESTION SECTEUR TIGNES 28/02/2020
Accord collectif d'entreprise - Compte Epargne-Temps
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SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AGENCE D'ATTRACTIVITE DE PLAINE COMMUNE

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AGENCE D'ATTRACTIVITE DE PLAINE COMMUNE 18/02/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
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SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE DEVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DU TOURISME, DE LA CULTURE ET DU TERRITOIRE VENTOUX PROVENCE

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURISTIQUE ET EVENEMENTIELLE DU PAYS DE MARTIGUES

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURISTIQUE ET EVENEMENTIELLE DU PAYS DE MARTIGUES 01/08/2021
Accord d'entreprise de l'Office de Tourisme de Martigues du 26/04/1999 : Modification de l'article 1 de l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein du service Accueil de l'Office de Tourisme et des Congrès
AVENANT

SPL AGENCE D'ATTRACTIVITE DE LA HAUTE MARNE

Accord d'entreprise SPL AGENCE D'ATTRACTIVITE DE LA HAUTE MARNE 19/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
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SPL AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME

Accord d'entreprise SPL AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME 20/06/2018
accord sur le temps de travail
ACCORD

SPL BRIVE TOURISME AGGLOMERATION

Accord d'entreprise SPL BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 07/10/2024
Accord d'entreprise portant sur l'octroi de jours de congés payés supplémentaires et la renonciation aux jours de congés supplémentaires pour fractionnement
ACCORD

SPL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET TO

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET TO 21/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD

SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur les congés et les dimanches travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur le bon usage des outils numériques et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'organisation de la durée et du temps de travail pour les salariés non soumis à la saisonnalité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés dont l'activité est soumise à saisonnalité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés dont l'activité est soumise à saisonnalité inversée
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 02/02/2022
Accord sur la base de données économiques sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 02/02/2022
Accord d'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 02/02/2022
Accord sur les consultations et informations récurrentes du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 04/04/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 04/04/2022
Avenant 1 à l'accord d'adaptation des négociations obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 04/04/2022
Accord sur l'égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 30/09/2022
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique de la SPL de Développement Touristique du Cotentin
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 21/04/2023
Avenant n°2 à l'accord d'adaptation des négociations obligatoires
AVENANT

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