Accords d'entreprise : Autres services de réservation et activités connexes

Accord d'entreprise SEINE-MARITIME ATTRACTIVITE 21/12/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE-MARITIME ATTRACTIVITE 02/06/2020
Accord d'entreprise de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE-SAINT-DENIS TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE 28/09/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEMILOM 03/11/2025
protocole accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SKI LOISIRS DIFFUSION 30/09/2020
Accord unilatéral Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise SKI LOISIRS DIFFUSION 25/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AMENAGE GESTION SECTEUR TIGNES 28/02/2020
Accord collectif d'entreprise - Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AGENCE D'ATTRACTIVITE DE PLAINE COMMUNE 18/02/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE DEVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DU TOURISME, DE LA CULTURE ET DU TERRITOIRE VENTOUX PROVENCE 01/04/2025
Accord Temps de Travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE DEVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DU TOURISME, DE LA CULTURE ET DU TERRITOIRE VENTOUX PROVENCE 12/07/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURISTIQUE ET EVENEMENTIELLE DU PAYS DE MARTIGUES 01/08/2021
Accord d'entreprise de l'Office de Tourisme de Martigues du 26/04/1999 : Modification de l'article 1 de l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein du service Accueil de l'Office de Tourisme et des Congrès
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AGENCE D'ATTRACTIVITE DE LA HAUTE MARNE 19/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME 20/06/2018
accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPL BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 07/10/2024
Accord d'entreprise portant sur l'octroi de jours de congés payés supplémentaires et la renonciation aux jours de congés supplémentaires pour fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET TO 21/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur les congés et les dimanches travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur le bon usage des outils numériques et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'organisation de la durée et du temps de travail pour les salariés non soumis à la saisonnalité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés dont l'activité est soumise à saisonnalité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés dont l'activité est soumise à saisonnalité inversée
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 02/02/2022
Accord sur la base de données économiques sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 02/02/2022
Accord d'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 02/02/2022
Accord sur les consultations et informations récurrentes du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 04/04/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD