Accords d'entreprise : Autres services de réservation et activités connexes
SKI LOISIRS DIFFUSION
Accord d'entreprise SKI LOISIRS DIFFUSION 30/09/2020
Accord unilatéral Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
Accord d'entreprise SKI LOISIRS DIFFUSION 25/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
SOC AMENAGE GESTION SECTEUR TIGNES
Accord d'entreprise SOC AMENAGE GESTION SECTEUR TIGNES 28/02/2020
Accord collectif d'entreprise - Compte Epargne-Temps
ACCORD
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AGENCE D'ATTRACTIVITE DE PLAINE COMMUNE
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AGENCE D'ATTRACTIVITE DE PLAINE COMMUNE 18/02/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE DEVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DU TOURISME, DE LA CULTURE ET DU TERRITOIRE VENTOUX PROVENCE
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE DEVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DU TOURISME, DE LA CULTURE ET DU TERRITOIRE VENTOUX PROVENCE 01/04/2025
Accord Temps de Travail 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE DEVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DU TOURISME, DE LA CULTURE ET DU TERRITOIRE VENTOUX PROVENCE 12/07/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENT
ACCORD
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURISTIQUE ET EVENEMENTIELLE DU PAYS DE MARTIGUES
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURISTIQUE ET EVENEMENTIELLE DU PAYS DE MARTIGUES 01/08/2021
Accord d'entreprise de l'Office de Tourisme de Martigues du 26/04/1999 : Modification de l'article 1 de l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein du service Accueil de l'Office de Tourisme et des Congrès
AVENANT
SPL AGENCE D'ATTRACTIVITE DE LA HAUTE MARNE
Accord d'entreprise SPL AGENCE D'ATTRACTIVITE DE LA HAUTE MARNE 19/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SPL AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME
Accord d'entreprise SPL AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME 20/06/2018
accord sur le temps de travail
ACCORD
SPL BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Accord d'entreprise SPL BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 07/10/2024
Accord d'entreprise portant sur l'octroi de jours de congés payés supplémentaires et la renonciation aux jours de congés supplémentaires pour fractionnement
ACCORD
SPL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET TO
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET TO 21/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD
SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur les congés et les dimanches travaillés
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur le bon usage des outils numériques et le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail en forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'organisation de la durée et du temps de travail pour les salariés non soumis à la saisonnalité
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés dont l'activité est soumise à saisonnalité
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés dont l'activité est soumise à saisonnalité inversée
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 02/02/2022
Accord sur la base de données économiques sociales et environnementales
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 02/02/2022
Accord d'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 02/02/2022
Accord sur les consultations et informations récurrentes du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 04/04/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 04/04/2022
Avenant 1 à l'accord d'adaptation des négociations obligatoires
AVENANT
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 04/04/2022
Accord sur l'égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 30/09/2022
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique de la SPL de Développement Touristique du Cotentin
ACCORD
Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 21/04/2023
Avenant n°2 à l'accord d'adaptation des négociations obligatoires
AVENANT
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