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Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME DU DEVOLUY 26/06/2024
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Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME DU LAC DU DER 25/03/2024
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Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE BRESSE BOURGUIGNONNE 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
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Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE FALAISE 12/03/2021
L'ORGANISATION DU TRAVAIL
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Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE FALAISE 21/01/2026
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Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME MENUIRES 24/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
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Accord d'entreprise OFFICE EUROMETROPOLITAIN DE TOURISME DES LOISIRS ET DES CONGRES DE STRASBOURG 31/10/2024
Accord d'entreprise - Accord de substitution, d'adaptation et de révision
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 08/12/2017
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 27/06/2018
COUVERTURE PREVOYANCE OBLIGATOIRE
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 25/09/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES A L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 14/01/2019
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 11/03/2019
Avenant à l'accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 14/1/2019
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 22/03/2019
Accord d'adaptation des négociations obligatoires
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 27/06/2018
COUVERTURE SANTE COLLECTIVE OBLIGATOIRE
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 12/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 24/06/2019
Accord d'entreprise destinée à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 23/09/2019
Accord sur la réduction de la durée des mandats dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 23/09/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 28/11/2019
Accord collectif instituant un régime collectif de retraite à cotisations Définies
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 09/04/2024
AVENANT DE REVISION A L ACCORD TELETRAVAIL
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 02/09/2024
AVENANT DE REVISION DE M'ACCORD COLLECTIF PREVOYANCE
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVEnNCE MEDITERRANEE 22/03/2019
Accord cadre relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et conditions de travail 2018
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Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DU TOURISME ET DU THERMALISME DU GRAND DAX 02/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
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Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 25/06/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 25/05/1999
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Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 05/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/05/99 RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT