Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

KEOLIS PORTE DES ALPES

Accord d'entreprise KEOLIS PORTE DES ALPES 09/04/2025
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS PORTE DES ALPES 01/04/2026
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

KEOLIS PYRENEES

Accord d'entreprise KEOLIS PYRENEES 12/04/2019
Proces verbal d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS PYRENEES 18/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS PYRENEES 29/08/2019
accord derogation d amplitude - MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'AMPLITUDE POUVANT ATTEINDRE 14H SUR DES SERVICES REGULIERS
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS PYRENEES 16/04/2021
PV d'accord relatif à la NAO - exercice 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS PYRENEES 09/06/2022
Accord en faveur de l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail - Période du 14/06/2022 au 13/06/2025
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS PYRENEES 02/02/2023
Accord relatif au système de vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS PYRENEES 06/04/2023
PV Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS PYRENEES 08/02/2024
Accord d'harmonisation des primes, des indemnisations et indemnités
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS PYRENEES 27/03/2024
NAO 2024
ACCORD

KEOLIS ROISSY SERVICES AEROPORTUAIRES

Accord d'entreprise KEOLIS ROISSY SERVICES AEROPORTUAIRES 28/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS ROISSY SERVICES AEROPORTUAIRES 12/11/2018
Protocole d'accord négociation annuelle 2018 relative aux rémunérations, aux conditions de travail et à l'égalité homme/femme
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS ROISSY SERVICES AEROPORTUAIRES 12/11/2018
Un accord portant sur le Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS ROISSY SERVICES AEROPORTUAIRES 27/09/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS ROISSY SERVICES AEROPORTUAIRES 18/05/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS ROISSY SERVICES AEROPORTUAIRES 18/11/2022
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS ROISSY SERVICES AEROPORTUAIRES 03/02/2023
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

KEOLIS SOMME

Accord d'entreprise KEOLIS SOMME 13/06/2018
NAO 2018
ACCORD

KEOLIS SUD LORRAINE

Accord d'entreprise KEOLIS SUD LORRAINE 26/02/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SUD LORRAINE 14/04/2021
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

KEOLIS VAL DE MAINE

Accord d'entreprise KEOLIS VAL DE MAINE 18/01/2019
comité de suivi de l'accord relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

LANDESBUS

Accord d'entreprise LANDESBUS 27/06/2024
Accord d’entreprise relatif aux conditions de versement de la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise LANDESBUS 27/06/2024
Accord d’entreprise relatif aux modalités de prise en charge par l’employeur des frais d’entretien de la tenue de travail
ACCORD

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