Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 19/01/2023
PROTOCOLE ACCORD PROROGATION MANDATS ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 24/01/2023
ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 01/03/2023
NAO 2023 BRONZO MARSEILLE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 27/02/2023
ACCORD NAO 2023 BRONZO HORS MARSEILLE
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE 2E 49 25/05/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE 2E MAINE 28/12/2017
LES PROCES-VERBAUX DES BLOCS 1 et 2 ET LEURS ANNEXES RESPECTIVES POUR ENVIE 2e MAINE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VA
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE 2E MAINE 08/07/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 19/10/2018
Protocole accord 2018 - NAO - Salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 13/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 23/01/2019
Accord collectif instituant le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 16/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 15/10/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 15/09/2020
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat - AVENANT
AVENANT

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 13/01/2021
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 29/09/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 06/10/2021
Accord d'Adaptation - Marché CACEM OM Lot 2
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 07/10/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 28/12/2022
PREVOYANCE "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES"
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 13/11/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 15/11/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 27/03/2025
Indemnité et Prime de Transport accord
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 09/12/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SERVICES SARL 30/05/2023
Passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SERVICES SARL 31/05/2023
Forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SERVICES SARL 20/09/2024
Accord d'entreprise relatif au indemnités repas
ACCORD