Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ECO-DECHETS ALSACE 01/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'ouverture du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ECO.DECHETS ENVIRONNEMENT 08/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECO.DECHETS ENVIRONNEMENT 08/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECO.DECHETS ENVIRONNEMENT 16/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECO.DECHETS ENVIRONNEMENT 12/07/2024
Accord de mise en plae de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMINERO 09/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la renonciation des jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ECORECEPT 11/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ECORECEPT 22/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ECOVOLIA 04/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIPOLE ESPERANCE 26/11/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ENT PARISIENNE ENLEVEMENT ET SERVICES 24/03/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ENT PARISIENNE ENLEVEMENT ET SERVICES 23/03/2026
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 25/05/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 24/05/2018
Accord Négociation obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 25/05/2018
négociation obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 28/05/2019
Accord Négociation obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 03/06/2019
Accord Négociation obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 25/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 17/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 17/03/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 17/03/2022
Protocole concernant l'attribution d'une prime entretien et non casse matériel
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 16/03/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 25/04/2022
Avenant NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 25/04/2022
Avenant NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONZO 06/09/2022
PROTOCOLE FIN DE CONFLIT
ACCORD