Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SA 09/12/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SERVICES SARL 30/05/2023
Passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SERVICES SARL 31/05/2023
Forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT SERVICES SARL 20/09/2024
Accord d'entreprise relatif au indemnités repas
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 30/09/2020
Protocole d'Accord de Négociations Salariales Annuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 02/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 04/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PREPARATION DES DEPARTS EN RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 04/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES EVOLUTIONS DES BAS COEFFICIENTS DES SALARIES DE EOS
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 23/08/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 16/03/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 07/11/2023
Egalité professionnelle hommes femmes 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 07/03/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 18/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION SALARIALES ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EOS 03/04/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERRA 13/12/2017
UN AVENANT N°13 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE COUVERTURE DES FRAIS DE SANT POUR LE PPERSONNEL OUVRIER ET EMPLOYE (PERSONNEL NON AFFILIE AGIRC)
AVENANT

Accord d'entreprise ESTERRA 01/03/2018
Avenant du 1er mars portant sur l'organisation du travail des agents de Maîtrise et portant révision de l'accord ARTT du 31/01/2000 et de l'avenant du 31/03/2006
AVENANT

Accord d'entreprise ESTERRA 12/03/2018
Accord de prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERRA 25/04/2018
Accord dialoguye Social Esterra relatif à la mise en place du CSE et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERRA 18/07/2018
Accord portant sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERRA 12/03/2019
Avenant n°1 à l'accord Dialogue Social Esterra relatif à la mise en place du CSE et à l'exercice du Droit Syndical
AVENANT

Accord d'entreprise ESTERRA 19/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la représentation syndicale au cours des réunions NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERRA 20/05/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERRA 30/04/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERRA 23/09/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait-jours des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERRA 14/12/2020
Avenant 14 à l'accord d'entreprise relatif aux régimes de prévoyance et de couverture des frais de santé pour le personnel ouvrier et employé (personnel non affilié AGIRC)
AVENANT